Jean de Chauveron

De: De Chauveron (Jean)
de l'Association française du transport routier de matières dangereuses
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 199803/11/1998
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la CLTI
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants des entreprises participant
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (CLTI) ; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la CLTI
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
21 Décembre 199621/12/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des entreprises de transport de marchandises
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants des entreprises participant à l'activité de transport et personnalités qualifiées en matière de transport
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
04 Juin 199604/06/1996
De: de Chauveron (Jean)
délégué général d'une association professionnelle; 40 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
TRANSPORTS
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="40"
annees_activite_professionelle="40"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: De Chauveron (Jean)
de l'Association française du transport routier de matières dangereuses
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
e) Représentant les transporteurs, les transporteurs-distributeurs et les loueurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Novembre 199505/11/1995
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la C.L.T.I
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises de transports de marchandises
Groupe:
nomination
29 Avril 199429/04/1994
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
à la section Transport routier de marchandises
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
affectation
11 Février 199411/02/1994
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre des loueurs et transporteurs industriels (C.L.T.I.); suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: de Chauveron (Jean)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la chambre syndicale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre des activités de location de véhicules industriels
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: de Chauveron (Jean)
délégué général de la Chambre syndicale nationale des loueurs de véhicules industriels
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises qui participent aux opérations de transport, et personnalités compétentes en matière de transport
Groupe:
nomination
11 Décembre 199011/12/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.