Jean de Morand

De: De Morand (Jean)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1996
65
Groupe:
promotion
28 Juin 199628/06/1996
De: de Morand (Jean)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (éducation nationale)
Objet:
administrateur de la ville de Paris
Groupe:
date_debut="1991-02-01"
duree="cinq ans"
détachement
30 Juillet 199230/07/1992
De: de Morand (Jean)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
date_debut="1991-02-01"
affectation
26 Février 199126/02/1991
De: Jean de Morand
administrateurs civils
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux personnels de la direction générale des impôts titulaires d'un grade ou d'un emploi dont l'indice terminal est inférieur à l'indice 1015.”
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget"
délégation de signature
23 Juin 199023/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.