Jean-Arnold de Clermont

De: de Clermont (Jean-Arnold)
président du conseil de la Fédération protestante de France
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
1° Au titre du b de
l'article 2 du décret n° 84-72 du
30 janvier 1984
modifié relatif à la Commission nationale consultative des droits de l'homme (
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans le domaine des droits de l'homme)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Juin 200629/06/2006
De: de Clermont (Jean-Arnold)
Fédération protestante de France
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 4° de l'article 2 du décret du
24 novembre 2003
susvisé
Groupe:
nomination
13 Janvier 200613/01/2006
De: de Clermont (Jean-Arnold)
président de la Fédération protestante de France. Chevalier du 11 septembre 1998
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-09-11"
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: de Clermont (Jean-Arnold)
pasteur, président du conseil de la Fédération protestante de France ; 37 ans d'activités cultuelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: de Clermont (Jean-Arnold)
pasteur du temple du Saint-Esprit à Paris ; 34 ans d'activités associatives et de ministère pastoral
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.