Jean-Baptiste Brossier

De: BROSSIER (Jean-Baptiste)
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Nîmes
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nîmes"
mutation
01 Juin 201701/06/2017
De: Brossier (Jean-Baptiste)
premier conseiller à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Lyon
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Lyon"
president
nomination
29 Juin 201429/06/2014
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2014, établi"
inscription
26 Avril 201426/04/2014
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
cessation de fonction
20 Juillet 201020/07/2010
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2007-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Marseille"
désignation
31 Juillet 200731/07/2007
De: Brossier (Jean-Baptiste, Camille, Hoani)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste d'attente
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
II. - Liste d'attente
Lycée de Brest
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
14 Août 200514/08/2005
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées
désignées par les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
cessation de fonction
29 Juillet 200429/07/2004
De: Brossier (Jean-Baptiste)
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
cour_administrative_appel="Marseille"
mutation
17 Juin 200417/06/2004
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2003-12-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
promotion
10 Octobre 200310/10/2003
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2003, établi"
inscription
12 Juillet 200312/07/2003
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
05 Août 200105/08/2001
De: Brossier (Jean-Baptiste)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2000-01-01"
affectation
12 Octobre 199912/10/1999
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
élèves directeurs de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Barbaroux (M : Thérèse)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
ecole
nomination
01 Juillet 199301/07/1993
De: Brossier (Jean-Baptiste)
Objet:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Concours externe
Groupe:
ecole
admission
18 Janvier 199318/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.