Jean-Baptiste Danel

De: Danel (Jean-Baptiste, Pierre, Louis)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au Conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2013-09-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
18 Juin 201318/06/2013
De: DANEL (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er janvier 2013
promotion
10 Février 201310/02/2013
De: DANEL (Jean-Baptiste)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2013
promotion
10 Janvier 201310/01/2013
De: Danel (Jean-Baptiste)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2004-01-01"
promotion
03 Juillet 200403/07/2004
De: Danel (Jean-Baptiste)
Objet:
pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
au titre de l'année 2004
promotion
12 Février 200412/02/2004
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ODEADOM (Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer)
directeur
Groupe:
date_debut="2001-12-13"
date_fin="2006-12-12"
détachement
11 Septembre 200211/09/2002
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Remplace:M. Francis Lefevre
Groupe:
nomination
16 Décembre 200116/12/2001
De: Danel (Jean-Baptiste)
Objet:
membres de la commission professionnelle consultative métiers de l'agriculture, de l'agro-industrie et de l'espace rural, instituée auprès du ministre de l'agriculture et de la pêche
III. - Au titre des pouvoirs publics
Pour la direction des politiques économique et internationale (DPEI)
Suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
18 Mai 200018/05/2000
De: Danel (Jean-Baptiste)
de
Objet:
membres au conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre (FIRS)
Au titre des représentants du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Octobre 199903/10/1999
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance des Mines de potasse d'Alsace
Groupe:
nomination
18 Septembre 199918/09/1999
De: Danel (Jean-Baptiste)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds d'intervention et de régularisation du marché du sucre
Représentants du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 199909/07/1999
De: Danel (Jean-Baptiste)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société interprofessionnelle des oléagineux, protéagineux et cultures textiles
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
16 Juillet 199616/07/1996
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de ses attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions.”
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
22 Mai 199622/05/1996
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
17 Novembre 199517/11/1995
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
28 Mai 199528/05/1995
De: Danel (Jean-Baptiste)
sous-directeur des produits végétaux à la direction générale de l'alimentation
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du centre technique de la conservation des produits agricoles
Remplace:M. Gilot (Alain)
Groupe:
date_debut="1994-12-08"
commissaire_gouvernement
nomination
22 Décembre 199422/12/1994
De: Danel (Jean-Baptiste)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
placé en position de détachement auprès du ministère de l'économie, des finances et du budget
attaché agricole auprès de l'ambassade de France à Washington
Groupe:
date_debut="1990-01-24"
duree="cinq ans"
réintégration
03 Janvier 199103/01/1991
De: Danel (Jean-Baptiste)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
attaché agricole, 9e échelon, auprès de l'ambassade de France à Washington, pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
Groupe:
nomination
28 Février 199028/02/1990
De: Jean-Baptiste Danel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre
conseiller technique
par
cabinet="Ministre des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
06 Février 199006/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.