Jean-Baptiste Moreau

La privatisation de Aéroports de Paris (ADP) vaut-elle un référendum ?

Pour l'obtenir, il faudra 4,7 millions de signatures.

https://www.referendum.interieur.gouv.fr/soutien/etape-1

Plus d'information sur signons.fr.

(pub citoyenne)
Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous"
nomination
11 Juillet 201811/07/2018
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Moreau Jean-Baptiste
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
CREUSE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Moreau Jean-Baptiste
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
CREUSE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Moreau (Jean-Baptiste)
à Ceyroux (Creuse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Moreau (Jean-Baptiste, Jacques, Marie)
chirurgie générale à Bordeaux
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2012-2013 comme suit
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Moreau (Jean-Baptiste, Georges)
pneumologie à Brest
Objet:
dans les subdivisions
par discipline et spécialité
au titre de l'année universitaire 2012-2013 comme suit
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Moreau (Jean-Baptiste, S., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
14 Avril 200514/04/2005
De: Moreau (Jean-Baptiste, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
31 Décembre 199931/12/1999
De: Moreau (Jean-Baptiste)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
date_debut="1997-08-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Novembre 199628/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.