Jean-Baptiste Moreau

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
9 février 2022
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation relative à une meilleure diffusion de l'assurance récolte en agriculture et portant réforme des outils de gestion des risques climatiques en agriculture"
nomination
10 Février 202210/02/2022
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
27 Janvier 202227/01/2022
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
27 Janvier 202227/01/2022
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
26 Janvier 202226/01/2022
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
26 Janvier 202226/01/2022
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
À la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
25 novembre 2021
par le Sénat dans sa séance du
18 novembre 2021
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi portant mesures d'urgence pour assurer la régulation de l'accès au foncier agricole au travers de structures sociétaires"
nomination
26 Novembre 202126/11/2021
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 septembre 2021
par le Sénat dans sa séance du même jour, cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs
Députés
Titulaires, Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à protéger la rémunération des agriculteurs"
nomination
30 Septembre 202130/09/2021
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
21 Janvier 202121/01/2021
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
21 Janvier 202121/01/2021
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
désignation
20 Janvier 202120/01/2021
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
cessation de fonction
20 Janvier 202120/01/2021
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République (Assemblée nationale)"
nomination
13 Décembre 202013/12/2020
De: Moreau Jean-Baptiste
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 202001/10/2020
De: Moreau (Jean-Baptiste, Georges, Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude à la fonction de praticien hospitalier des établissements publics de santé, année 2019
Spécialité Médecine cardiovasculaire
Concours type 1
inscription
22 Avril 202022/04/2020
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES
Le groupe La République en Marche
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="COMMISSION DES AFFAIRES EUROPÉENNES (Assemblée nationale)"
nomination
28 Février 202028/02/2020
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
02 Octobre 201902/10/2019
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
01 Octobre 201901/10/2019
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi habilitant le Gouvernement à prendre par ordonnances les mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne (Assemblée nationale)"
nomination
14 Novembre 201814/11/2018
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Septembre 201830/09/2018
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous"
nomination
11 Juillet 201811/07/2018
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 juillet 2018
par le Sénat dans sa séance du
3 juillet 2018
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour l'équilibre des relations commerciales dans le secteur agricole et alimentaire et une alimentation saine, durable et accessible à tous
Députés
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Juillet 201806/07/2018
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour un Etat au service d'une société de confiance (Assemblée nationale)"
nomination
06 Décembre 201706/12/2017
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
pour siéger dans plusieurs organismes extraparlementaires, les députés
parlement="Assemblée nationale"
nomination
11 Novembre 201711/11/2017
De: Jean-Baptiste Moreau
Objet:
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
nomination
30 Juin 201730/06/2017
De: Moreau Jean-Baptiste
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
CREUSE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
22 Juin 201722/06/2017
De: Moreau Jean-Baptiste
Objet:
(Communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application de l'article LO 179 du code électoral)
CREUSE
1re circonscription
parlement="Assemblée nationale"
élection
21 Juin 201721/06/2017
De: Moreau (Jean-Baptiste)
à Ceyroux (Creuse)
Objet:
membres du comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité
représentants professionnels des secteurs de la production, de la transformation ou du négoce des produits concernés
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
18 Février 201718/02/2017
De: Moreau (Jean-Baptiste, Georges)
Objet:
pneumologie à Brest
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Moreau (Jean-Baptiste, Jacques, Marie)
Objet:
chirurgie générale à Bordeaux
affectation
01 Janvier 201301/01/2013
De: Moreau (Jean-Baptiste, S., L.)
Objet:
à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active
Maintenance
Option mécanique
Groupe:
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
admission
14 Avril 200514/04/2005
De: Moreau (Jean-Baptiste, Marcel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
Groupe:
ecole="École nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand"
diplome
31 Décembre 199931/12/1999
De: Moreau (Jean-Baptiste)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté au Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
date_debut="1997-08-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
28 Novembre 199628/11/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.