Jean-Bernard Bayard

De: BAYARD (Jean-Bernard)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des organisations syndicales d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
07 Mars 201407/03/2014
De: Bayard (Jean-Bernard)
secrétaire général adjoint à la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
II. ― Au titre des représentants des professionnels
Huit membres représentant des secteurs de la production et de la transformation agricole et halieutique ainsi qu'industrielle et artisanale et des transformateurs et leurs suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
03 Février 201303/02/2013
De: Jean-Bernard BAYARD
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
07 Novembre 201207/11/2012
De: BAYARD (Jean-Bernard)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalités représentant
la production agricole
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Septembre 201226/09/2012
De: Jean-Bernard BAYARD
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
Remplace:M. Xavier Beulin
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
06 Septembre 201106/09/2011
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
membres du comité de pilotage des régimes de retraite
f)
représentant désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
31 Mai 201131/05/2011
De: Bayard (Jean-Bernard)
Objet:
membres du comité de pilotage de l'Observatoire de la formation des prix et des marges des produits alimentaires
représentant des organisations syndicales
d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
02 Mars 201102/03/2011
De: Jean-Bernard BAYARD
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section de l'assurance des non-salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jean-Bernard BAYARD
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
1. Membres de la formation plénière
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Titulaire
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
15 Mai 201015/05/2010
De: Jean-Bernard BAYARD
Objet:
membre du conseil d'administration de FranceAgriMer
personnalité représentant la production agricole
Remplace:M. Xavier BEULIN. Son
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Novembre 200911/11/2009
De: Jean-Bernard Bayard
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
f)
Groupe:
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Jean-Bernard Bayard
titulaire
Objet:
membres de la conférence
mentionnée à l'article L. 161-23-1 du code de la sécurité sociale
représentants des organisations professionnelles
d'employeurs et de travailleurs indépendants représentatives
Désignés par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Groupe:
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
1. Membres de toutes les sections, à l'exception de la section permanente et de la section de l'assurance des salariés agricoles contre les accidents du travail et les maladies professionnelles
représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitations agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Jean-Bernard Bayard
secrétaire général adjoint de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membre titulaire à la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Pascal Coste
Groupe:
nomination
17 Février 200717/02/2007
De: Jean-Bernard Bayard
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire des distorsions
2. Au titre des représentants des secteurs agricoles, et agroalimentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
3
représentants des organisations
syndicales agricoles les plus représentatives
b) Au titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Novembre 200503/11/2005
De: Bayard (Jean-Bernard)
secrétaire général adjoint
Objet:
membres du comité de surveillance de l'Etablissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non-salariés agricoles
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
27 Avril 200527/04/2005
De: Jean-Bernard Bayard
représentant la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du Conseil d'orientation des retraites
représentants des organisations professionnelles et syndicales
f)
Groupe:
nomination
30 Juin 200430/06/2004
De: Bayard (Jean-Bernard)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
représentant de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
au Conseil d'orientation des retraites
représentant désigné par la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Remplace:M. Jean-Pierre Boisson
Groupe:
nomination
21 Juin 200321/06/2003
De: Bayard (Jean-Bernard, Victor, Gilbert)
exploitant agricole, président d'une fédération départementale de syndicats d'exploitants agricoles ; 31 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
COMMERCE, ARTISANAT
Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 200320/04/2003
De: Jean-Bernard Bayard
Objet:
membres de la commission de la prévention des accidents du travail des non-salariés agricoles
au titre des articles 1er et 2 de l'arrêté du
3 avril 2002
3
représentants des organisations syndicales agricoles les plus représentatives
b) A titre de représentants de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Mai 200204/05/2002
De: Bayard (Jean-Bernard)
sur proposition de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (
Objet:
membres suppléants de la Commission nationale des calamités agricoles
Groupe:
suppleant
nomination
30 Octobre 199730/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.