Jean-Charles Aubernon

De: Jean-Charles Aubernon
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
contrôleur général de 1re classe
date_debut="2020-05-20"
depart_retraite
admission
21 Décembre 201921/12/2019
De: Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation dans le corps des contrôleurs d'Etat
Groupe:
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
réintégration
16 Décembre 200516/12/2005
De: Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
contrôleur d'Etat de 1re classe pour la période allant du 1er juillet au
30 novembre 2004
inclus
Groupe:
détachement
09 Novembre 200509/11/2005
De: Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe, contrôleur d'Etat de 1re classe
Objet:
dans le corps des contrôleurs d'Etat
date_debut="2004-12-01"
corps="Contrôleurs d'Etat"
titularisation
28 Décembre 200428/12/2004
De: Jean-Charles Aubernon
contrôleur d'Etat
Objet:
membre de la mission de contrôle économique et financier auprès des sociétés du service public de la radio et de la télévision
Groupe:
nomination
18 Novembre 200418/11/2004
De: Jean-Charles Aubernon
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
16 Juillet 200416/07/2004
De: Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe, précédemment sous-directeur
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
09 Juillet 200409/07/2004
De: Jean-Charles Aubernon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
09 Avril 200409/04/2004
De: Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (DOM-TOM)
Groupe:
date_debut="2002-10-14"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Avril 200304/04/2003
De: Jean-Charles Aubernon
administrateur civil hors classe, nommé conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Objet:
sous-directeur des affaires politiques (direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer) au ministère de l'outre-mer
Groupe:
date_debut="2002-10-14"
cessation de fonction
23 Février 200323/02/2003
De: Jean-Charles Aubernon
Objet:
au cabinet du Premier ministre
conseiller technique (outre-mer)
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
06 Juin 200206/06/2002
De: Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au secrétariat d'Etat à l'outre-mer
Groupe:
date_debut="2001-09-06"
duree="trois ans"
nomination
06 Septembre 200106/09/2001
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
13 Septembre 200013/09/2000
De: Aubernon (Jean-Charles, Joseph, Marie)
sous-directeur au secrétariat d'Etat ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
OUTRE-MER
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
26 Juin 199726/06/1997
De: Aubernon (Jean-Charles)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé des départements, et territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Janvier 199710/01/1997
De: Aubernon (Jean-Charles)
sous-directeur des affaires politiques à la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre
chargé des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Groupe:
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à l'outre-mer, tous actes, arrêts, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à l'outre-mer"
délégation de signature
22 Novembre 199522/11/1995
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
29 Septembre 199529/09/1995
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
19 Août 199519/08/1995
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
25 Mai 199525/05/1995
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants de l'Etat
a) Au titre des représentants de l'Etat
mentionnés à l'article 2, quatrième alinéa, 1o à 8o, du décret du
24 octobre 1994
susvisé
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements d'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements d'outre-mer"
délégation de signature
20 Août 199320/08/1993
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Aubernon (Jean-Charles)
sous-directeur des affaires politiques à la direction des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
membres du Conseil national de l'information géographique
représentant du ministre chargé des départements et territoires d'outre-mer
Titulaire
Groupe:
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Aubernon (Jean-Charles)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
auprès du ministère des départements et territoires d'outre-mer
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1991-09-06"
détachement
05 Mars 199205/03/1992
De: Jean-Charles Aubernon
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer, porte-parole du Gouvernement"
délégation de signature
03 Janvier 199103/01/1991
De: Jean-Charles Aubernon
administrateur civil
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des départements et territoires d'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des départements et territoires d'outre-mer"
délégation de signature
03 Août 199003/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.