Jean-Charles Bedague

De: Jean-Charles BÉDAGUE
conservateur en chef du patrimoine
Objet:
sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives au service interministériel des archives de France de la direction générale des patrimoines, à l'administration centrale du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2021-01-01"
duree="deux ans"
reconduction
17 Décembre 202017/12/2020
De: Jean-Charles BEDAGUE
Objet:
pour l'accès au choix
au grade de conservateur en chef du patrimoine
au titre de l'année 2020
Groupe:
promotion
29 Novembre 202029/11/2020
De: Jean-Charles BEDAGUE
Objet:
membres du Comité éthique et scientifique pour les recherches, les études et les évaluations dans le domaine de la santé
13°
représentant du service national des Archives de France
Groupe:
nomination
09 Juin 202009/06/2020
De: Jean-Charles BEDAGUE
conservateur du patrimoine
Objet:
sous-directeur de la communication et de la valorisation des archives à la direction générale des patrimoines du ministère de la culture
Groupe:
date_debut="2020-01-01"
duree="un an"
nomination
11 Décembre 201911/12/2019
De: Jean-Charles BEDAGUE
Objet:
membres de la Commission d'accès aux documents administratifs
personnalité qualifiée en matière de diffusion publique d'informations
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 201901/09/2019
De: Jean-Charles Bedague
chef du bureau des études et des partenariats scientifiques, service interministériel des archives de France
Objet:
membres de la commission scientifique du comité d'histoire
Groupe:
nomination
14 Décembre 201814/12/2018
De: Jean-Charles BEDAGUE
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la communication et de la valorisation des archives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
18 Novembre 201818/11/2018
De: Jean-Charles BEDAGUE
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la communication et de la valorisation des archives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
08 Juillet 201808/07/2018
De: Jean-Charles Bedague
conservateur du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, toutes décisions relatives à des demandes de consultation de documents d'archives publiques avant l'expiration des délais fixés au I de l'article L. 213-2 du code du patrimoine, prises
en application de l'article L. 213-3 du même code. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
14 Août 201514/08/2015
De: Bedague (Jean-Charles)
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
Spécialité archives
date_debut="2010-07-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Jean-Charles Bedague
Objet:
au titre de l'année 2009, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 200901/10/2009
De: Bédague (Jean-Charles)
Objet:
conservateurs stagiaires du patrimoine de l'Etat
Au titre du concours externe (par spécialité et par ordre alphabétique)
Spécialité « archives »
date_debut="2009-01-01"
concours
nomination
31 Janvier 200931/01/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.