Jean-Charles Burle

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(auto-pub)
De: Jean-Charles BURLE
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société Géosel Manosque
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
08 Novembre 201808/11/2018
De: Burle (Jean-Charles, Marie)
ingénieur en chef de 1re classe. Chevalier du 19 juillet 2001
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2001-07-19"
promotion
01 Novembre 201801/11/2018
De: BURLE (Jean-Charles)
ingénieur en chef de 1re classe
Objet:
sur l'ensemble du territoire français, et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions au sein de la direction générale de l'énergie et du climat, direction de l'énergie (DGEC-DE), à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
au titre des articles L. 142-11 à L. 142-16 du code de l'énergie
Groupe:
habilitation
11 Mai 201811/05/2018
De: Jean-Charles BURLE
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société des transports pétroliers par pipeline (TRAPIL)
au titre du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:M. Patrice GOBIN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Octobre 201628/10/2016
De: Jean-Charles BURLE
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société du pipeline Méditerranée - Rhône (SPMR)
au titre du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:M. Patrice GOBIN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Octobre 201625/10/2016
De: Jean-Charles BURLE
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société française Donges-Metz (SFDM)
au titre du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:M. Patrice GOBIN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Octobre 201625/10/2016
De: Jean-Charles BURLE
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société anonyme de gestion de stocks de sécurité (SAGESS)
au titre du ministre chargé des hydrocarbures
Remplace:M. Patrice GOBIN
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
25 Octobre 201625/10/2016
De: Jean-Charles Burle
ingénieur en chef de 1re classe du service des essences des armées, chef du bureau « logistique et distribution pétrolières », pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des réglementations relatives à la sécurité des installations pétrolières de transport et de distribution, à l'élaboration de la réglementation relative aux stocks stratégiques dans le domaine des hydrocarbures et au contrôle de son application, à la préparation et à la conduite des mesures d'urgence en cas de crise affectant le secteur, ainsi qu'aux réglementations administratives relatives au transport par oléoduc et à l'obligation de capacité de transport maritime sous pavillon national
Objet:
au nom de la ministre chargée de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre chargée de l'énergie et du ministre chargé des matières premières et des mines"
délégation de signature
10 Septembre 201610/09/2016
De: Jean-Charles Burle
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
11 Novembre 201511/11/2015
De: Jean-Charles Burle
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Juillet 201406/07/2014
De: Jean-Charles Burle
Ingénieur en chef
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « opérations »
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de travaux, dans la limite du seuil des marchés passés selon la procédure adaptée telle que définie au II de l'article 26 du code des marchés publics susvisé
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
26 Septembre 201326/09/2013
De: Jean-Charles Burle
Ingénieur en chef de 1re classe
chargé des fonctions de sous-directeur de la sous-direction « opérations » de la direction centrale du service des essences des armées
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
03 Août 201303/08/2013
De: Burle (Jean-Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
date_debut="2008-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
31 Août 200831/08/2008
De: Burle (Jean-Charles, Marie)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Pour le grade d'ingénieur en chef de 1re classe
Les ingénieurs en chef de 2e classe
Groupe:
corps="Ingénieurs militaires des essences"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Burle (Jean-Charles)
ingénieur en chef à la direction générale de l'énergie et des matières premières (MINEFI)
Objet:
comme anciennes auditrices et anciens auditeurs de la 159e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale qui s'est tenue à Paris du 8 novembre au
17 décembre 2004
Groupe:
admission
21 Janvier 200521/01/2005
De: Burle (Jean-Charles, Marie)
ingénieur en chef de 2e classe ; 23 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
legion_honneur
annees_service="23"
grade="Chevalier"
promotion
08 Juillet 200408/07/2004
De: Burle (Jean-Charles)
ingénieur en chef des essences
Objet:
représentants du secrétaire d'Etat à l'industrie au conseil d'administration de la Société anonyme de gestion des stocks de sécurité (SAGESS)
suppléant
Remplace:M. Leblanc (Patrick)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
11 Décembre 200111/12/2001
De: Burle (Jean-Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Ingénieurs militaires des essences"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Burle (Jean-Charles, Marie)
ingénieur principal ; 20 ans de services
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="20"
grade="Chevalier"
promotion
02 Mai 200102/05/2001
De: Burle (Jean-Charles, Marie)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des ingénieurs militaires des essences
Pour le grade d'ingénieur en chef de 2e classe
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs militaires des essences"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Burle (Jean-Charles)
ingénieur principal des essences, chef du bureau « logistique et réseaux »
Objet:
sur l'ensemble du territoire français et
pour la durée de l'exercice de leurs fonctions, à procéder aux constatations et à établir les procès-verbaux
mentionnés à l'article 1er du décret no 93-161 du
3 février 1993
Au titre des articles 13 et 14 de la loi du
31 décembre 1992
précitée
habilitation
22 Septembre 200022/09/2000
De: Burle (Jean-Charles)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
I. - Corps des ingénieurs militaires des essences
Au grade d'ingénieur principal
BASE PETROLIERE INTERARMEES
Les capitaines
Groupe:
date_debut="1997-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
18 Octobre 199718/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.