Jean-Charles Faraudo

De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Janvier 201024/01/2010
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
23 Octobre 200923/10/2009
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Jean-Charles Faraudo
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
02 Mars 200302/03/2003
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Syndicat national des téléphériques de France
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Charles Faraudo
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jean-Charles Faraudo
président du Syndicat national des téléphériques de France, ou son représentant
Objet:
coordonner l'ensemble des actions concourant à cette campagne dans l'ensemble des massifs et d'examiner les projets qui lui seront soumis
Art. 2. -
comité
Elus et personnalités compétentes en matière de montagne
Groupe:
charge
12 Septembre 200112/09/2001
De: Faraudo (Jean-Charles)
titulaire
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Jean-Charles Faraudo
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Syndicat national des téléphériques de France
Remplace:M. Bernard Aubonnet
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Faraudo (Jean-Charles)
directeur d'un établissement public; 26 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="26"
annees_activite_professionelle="26"
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Chevalier"
nomination
22 Novembre 199522/11/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.