Jean-Charles Simiand

De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres de la commission des téléphériques
8. Représentants des associations représentatives des exploitants de remontées mécaniques
Groupe:
nomination
04 Mai 200504/05/2005
De: Jean-Charles Simiand
délégué général du Syndicat national des téléphériques de France
Objet:
personnalités qualifiées au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Observation, développement et ingénierie touristiques « ODIT France »
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
22 Avril 200522/04/2005
De: Jean-Charles Simiand
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
05 Janvier 200505/01/2005
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Charles Simiand
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
2
représentants des personnes
assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres associés à la commission permanente du Conseil national de la montagne
Groupe:
nomination
24 Décembre 199924/12/1999
De: Simiand (Jean-Charles)
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification, lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentants du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
26 Février 199826/02/1998
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du SNTF
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du SNTF
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
29 Mars 199729/03/1997
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du S.N.T.F
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant à l'activité de transport et personnalités compétentes en matière de transports de marchandises
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises concourant au transport
Groupe:
nomination
21 Décembre 199621/12/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
premier vice-président de l'Organisation internationale des transports à câble
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
personnalités qualifiées choisies
en raison de leur compétence en matière de tourisme
Conseil d'ingénierie culturelle
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 199612/04/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
suppléant
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4
2
représentants des personnes assujetties
à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
03 Janvier 199603/01/1996
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du S.N.T.F
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Groupe:
nomination
28 Avril 199428/04/1994
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
20 Février 199420/02/1994
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres suppléants
Entreprises
Groupe:
suppleant
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des entreprises
concourant au transport
Groupe:
nomination
11 Février 199411/02/1994
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du S.N.T.F
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants des entreprises concourant
à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
05 Février 199405/02/1994
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres du Bureau central de tarification lorsqu'il statue en matière d'assurance des engins de remontée mécanique et d'assurance de travaux de bâtiment en vertu des articles L. 220-5 et L. 243-4 du code des assurances
représentants des personnes assujetties à l'obligation d'assurance
Groupe:
nomination
06 Février 199306/02/1993
De: Simiand (Jean-Charles)
Objet:
membres suppléants de la commission des sanctions administratives du Conseil national des transports
Au titre de représentants des entreprises coucourant au transport
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Simiand (Jean-Charles)
délégué général du Syndicat national des téléphériques et des téléskis de France
Objet:
membres de la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
Représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport par remontées mécaniques
Groupe:
nomination
15 Décembre 199015/12/1990
De: Jean-Charles Simiand
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Alpes du Nord
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.