Jean-Christophe Martin

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Martin Jean-Christophe
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2022-05-01"
promotion
04 Avril 202204/04/2022
De: Jean-Christophe Martin
responsable du Système d'information Evaluation et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du président du Haut Conseil, les pièces justificatives des dépenses relevant de l'activité de leur service respectif
autorite_delegation="Président du Haut Conseil"
délégation de signature
21 Septembre 202121/09/2021
De: Jean-Christophe Martin
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du Hcéres, les pièces justificatives des dépenses relatives à son service
date_debut="2020-10-30"
autorite_delegation="Président du Hcéres"
délégation de signature
01 Novembre 202001/11/2020
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
Groupe:
date_debut="2019-12-31"
cessation de fonction
27 Décembre 201927/12/2019
De: Martin (Jean-Christophe, Joseph)
médecin en chef ; 19 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="19"
grade="Chevalier"
nomination
01 Novembre 201901/11/2019
De: Jean-Christophe Martin
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du HCÉRES, les bons de commande et les pièces justificatives des dépenses relatives à son service
date_debut="2019-10-30"
autorite_delegation="Président du HCÉRES"
délégation de signature
30 Octobre 201930/10/2019
De: Martin (Jean-Christophe, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
nomination
12 Décembre 201812/12/2018
De: MARTIN Jean-Christophe
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier de police au titre de l'année 2018
inscription
17 Juillet 201817/07/2018
De: Martin (Jean-Christophe, Joseph)
Objet:
pour l'année 2018 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
28 Décembre 201728/12/2017
De: MARTIN (Jean-Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
aux élèves désignés, ci-après, sortis en 2017, de l'Ecole nationale des travaux publics de l'Etat
Groupe:
ecole
diplome
01 Novembre 201701/11/2017
De: Jean-Christophe Martin
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, les bons de commande et les pièces justificatives des dépenses relatives à l'activité de son service
autorite_delegation="Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur"
délégation de signature
30 Octobre 201530/10/2015
De: Jean-Christophe Martin
responsable du service des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur, les bons de commande et les pièces justificatives des dépenses relatives à son service
autorite_delegation="Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur"
délégation de signature
17 Novembre 201417/11/2014
De: MARTIN (Jean-Christophe)
Ministère des finances et des comptes publics, ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique, ministère de la décentralisation et de la fonction publique
Objet:
au grade d'administrateur général
au titre de l'année 2014 et promus à ce grade
date_debut="2014-01-01"
promotion
08 Août 201408/08/2014
De: Martin (Jean-Christophe, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
04 Mai 201404/05/2014
De: Martin (Jean-Christophe, Joseph)
Objet:
pour l'année 2014 les officiers
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
27 Décembre 201327/12/2013
De: Martin (Jean-Christophe, Henrique, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
09 Octobre 201309/10/2013
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Anne Leblond
suppleant
nomination
27 Juillet 201227/07/2012
De: Martin (Jean-Christophe, Patrick)
ingénieur en chef de l'armement ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Groupe:
ordre_merite
annees_service="31"
grade="Chevalier"
nomination
05 Mai 201205/05/2012
De: Martin (Jean-Christophe, Henrique, Marie)
capitaine, génie ; 27 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
05 Novembre 201105/11/2011
De: Martin (Jean-Christophe, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin
pour prendre rang, sans rappel de solde, du
1er janvier 2010
Les internes
Groupe:
date_debut="2010-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Interne"
nomination
01 Septembre 201001/09/2010
De: Martin (Jean-Christophe, Roger)
commandant, génie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
ordre_merite
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
au titre du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Martin (Jean-Christophe)
université de Nice
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-dessous cités
date_debut="2008-09-01"
nomination
21 Septembre 200821/09/2008
De: Jean-Christophe Martin
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
Objet:
membres du conseil d'administration du groupement d'intérêt économique Maison de la France
en application des 1 et 5 de l'article 12 du contrat susvisé
I. -
représentants du ministre chargé du tourisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juin 200829/06/2008
De: Martin (Jean-Christophe, Roger)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Martin (Jean-Christophe, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
OFFICIERS DE CARRIÈRE
ÉCOLES DU SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne
Les médecins aspirants
Groupe:
date_debut="2006-11-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="active"
armee_grade="Interne"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
10 Décembre 200610/12/2006
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants du ministre chargé du commerce et de l'artisanat
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200610/11/2006
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales (DCASPL), ou son représentant
Objet:
membres de la commission d'examen des pratiques commerciales
IV. - Au titre des représentants de l'administration
Groupe:
nomination
19 Avril 200619/04/2006
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'OSEO
Sur proposition du ministre chargé des petites, et moyennes entreprises
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juillet 200503/07/2005
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
19 Juin 200519/06/2005
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
représentants de l'Etat au conseil de surveillance d'OSEO BDPME
Sur proposition du ministre chargé des petites et moyennes entreprises
Groupe:
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur du commerce, de l'artisanat, des services et des professions libérales
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
05 Mars 200505/03/2005
De: Martin (Jean-Christophe, Patrick)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
Groupe:
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
09 Février 200509/02/2005
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Décembre 200412/12/2004
De: Martin (Jean-Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200409/12/2004
De: Martin (Jean-Christophe)
Objet:
Interrégion Ouest
Subdivision : Brest
Discipline : médecine générale
Groupe:
affectation
10 Novembre 200410/11/2004
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Jean-Christophe Martin
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres du conseil d'administration d'UBIFRANCE, agence française pour le développement international des entreprises
au titre des représentants de l'Etat
représentant du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
14 Avril 200414/04/2004
De: Jean-Christophe Martin
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
représentant de l'Etat, au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche (ANVAR)
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200328/12/2003
De: Jean-Christophe Martin
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2003-10-13"
détachement
23 Décembre 200323/12/2003
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du Marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Décembre 200305/12/2003
De: Jean-Christophe Martin
directeur de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
représentant de l'Etat au conseil de surveillance de la Banque du développement des petites et moyennes entreprises (BDPME)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Jean-Christophe Martin
directeur de la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
au titre du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Novembre 200327/11/2003
De: Martin (Jean-Christophe)
désigné par le secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut national de la consommation
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Jean-Christophe Martin
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services, ou son représentant
Objet:
membre de la commission d'examen des pratiques commerciales
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
nomination
21 Novembre 200321/11/2003
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
représentants de l'Etat
Remplace:M. Vermeulen (Patrice)
Groupe:
conseil_administration
nomination
20 Novembre 200320/11/2003
De: Martin
de
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
26 Octobre 200326/10/2003
De: Martin
de
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
délégation de signature
26 Octobre 200326/10/2003
De: Martin (Jean-Christophe)
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
17 Octobre 200317/10/2003
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
conseiller pour l'agriculture, les petites et moyennes entreprises, le commerce et l'artisanat au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
14 Octobre 200314/10/2003
De: Jean-Christophe Martin
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des entreprises commerciales, artisanales et de services
Remplace:M. Patrice Vermeulen
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
14 Octobre 200314/10/2003
De: Martin (Jean-Christophe, Henrique, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-05-24"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Octobre 200216/10/2002
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-05-24"
a_sa_demande
cessation de fonction
21 Septembre 200221/09/2002
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de service du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
détachement
30 Août 200230/08/2002
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'agriculture, les petites et moyennes entreprises, le commerce et l'artisanat
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseiller pour l'agriculture, les petites et moyennes entreprises, le commerce et l'artisanat
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
28 Mai 200228/05/2002
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie, aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
10 Avril 200210/04/2002
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
duree="trois ans"
nomination
16 Janvier 200216/01/2002
De: Martin (Jean-Christophe)
sous-directeur des affaires juridiques, direction des entreprises commerciales, artisanales et des services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
au titre des représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
12 Août 200112/08/2001
De: Martin (Jean-Christophe, Henrique, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Martin (Jean-Christophe)
Objet:
à l'examen final d'expertise comptable (régime 1981)
au titre de la session de novembre 2000
admission
10 Avril 200110/04/2001
De: Martin (Jean-Christophe, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
date_debut="2001-01-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur en chef"
armee_grade_precedent="Ingénieur principal"
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Martin (Jean-Christophe, Patrick)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Pour le grade d'ingénieur en chef
Les ingénieurs principaux
corps="Ingénieurs de l'armement"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
29 Novembre 200029/11/2000
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
29 Novembre 200029/11/2000
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
29 Novembre 200029/11/2000
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
29 Novembre 200029/11/2000
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat et à la consommation"
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
21 Avril 200021/04/2000
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
18 Avril 199918/04/1999
De: Martin (Jean-Christophe)
sous-directeur des affaires juridiques à la direction des entreprises commerciales, artisanales et de services, ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Lagarde (Gilles)
Groupe:
suppleant
nomination
10 Janvier 199910/01/1999
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
19 Novembre 199819/11/1998
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
19 Novembre 199819/11/1998
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Novembre 199819/11/1998
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
19 Novembre 199819/11/1998
De: Martin (Jean-Christophe, Henrique, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant
3. ECOLES D'ARMES
Les aspirants
Groupe:
date_debut="1998-08-01"
armee="active"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
16 Octobre 199816/10/1998
De: Jean-Christophe Martin
à
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce et à l'artisanat"
délégation de signature
24 Juillet 199824/07/1998
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-01-03"
détachement
07 Mars 199707/03/1997
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
nomination
05 Janvier 199705/01/1997
De: Martin (Jean-Christophe, Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves du contrôle écrit des connaissances
classés par ordre alphabétique
par groupe et par lycée sur la liste normale
par groupe et par lycée sur la liste complémentaire
Les conditions d'admission et de désistement sont précisées au paragraphe III
I. - Liste normale
Lycée d'Autun
Garçons du groupe 1
Groupe:
admission
24 Juillet 199624/07/1996
De: Martin (Jean-Christophe, Roger)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GENIE
date_debut="1996-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
12 Juillet 199612/07/1996
De: Martin (Jean-Christophe, Claude, Daniel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1995-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
20 Janvier 199620/01/1996
De: Martin (Jean-Christophe, Roger)
Objet:
pour l'année 1996 les officiers
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GENIE
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
promotion
29 Décembre 199529/12/1995
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Martin (Jean-Christophe, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs de l'armement
Au grade d'ingénieur principal
Les ingénieurs
date_debut="1995-09-01"
corps="Ingénieurs de l'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur principal"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
13 Octobre 199513/10/1995
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
au cabinet du Premier ministre
Conseillers techniques
administrateur civil
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
10 Juin 199510/06/1995
De: Martin (Jean-Christophe)
ministère de l'économie, ministère du budget; 14
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1994
13
Groupe:
inscription
23 Décembre 199423/12/1994
De: Jean-Christophe Martin
Objet:
conseillers techniques au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
27 Janvier 199427/01/1994
De: Martin (Jean-Christophe, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
GENIE
Groupe:
date_debut="1992-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
18 Avril 199218/04/1992
De: Martin (Jean-Christophe)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
au ministère de l'économie, des finances, et du budget
au titre de la mobilité
date_debut="1990-07-01"
duree="deux ans"
affectation
31 Octobre 199031/10/1990
De: Martin (Jean-Christophe, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des ingénieurs des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur de 1re classe
Les ingénieurs de 2e classe
date_debut="1990-08-01"
corps="Ingénieurs des études et techniques d'armement"
armee="active"
armee_grade="Ingénieur"
armee_grade_precedent="Ingénieur"
nomination
06 Juillet 199006/07/1990
De: Martin (Jean-Christophe, Roger)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
GENIE
Rattachés au contingent 1989/02
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
29 Juin 199029/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.