Jean-Claude Bastion

De: Jean-Claude BASTION
préfet
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Septembre 201525/09/2015
De: Jean-Claude BASTION
préfet, président (par intérim) du Conseil supérieur de l'appui territorial et de l'évaluation
Objet:
au comité de sélection pour la nomination d'inspecteurs et inspecteurs généraux en service extraordinaire à l'inspection générale de l'administration, outre le chef du service de l'inspection générale de l'administration, président
Groupe:
inspecteur_general="Administration"
désignation
01 Juillet 201501/07/2015
De: Jean-Claude Bastion
préfet hors cadre
membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration d'Adoma
Au titre du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration et du ministère des solidarités et de la cohésion sociale
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Mars 201103/03/2011
De: Bastion (Jean-Claude)
préfet du Haut-Rhin. Chevalier du 3 novembre 2000
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-11-03"
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Jean-Claude BASTION
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet hors cadre, pour siéger comme membre du Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
prefet
nomination
04 Juillet 200904/07/2009
De: Jean-Claude Bastion
préfet de la Drôme
Objet:
préfet du Haut-Rhin
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
10 Octobre 200810/10/2008
De: Jean-Claude Bastion
préfet de l'Aude
Objet:
préfet de la Drôme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
22 Avril 200622/04/2006
De: Jean-Claude Bastion
préfet des HautesPyrénées
Objet:
préfet de l'Aude
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
03 Août 200303/08/2003
De: Bastion (Jean-Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-11-28"
réintégration
06 Mars 200206/03/2002
De: Bastion (Jean-Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
en raison de sa titularisation
préfet
prefet
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
06 Mars 200206/03/2002
De: Bastion (Jean-Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
préfet auprès du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
prefet
détachement
28 Décembre 200128/12/2001
De: Jean-Claude Bastion
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Bastion (Jean-Claude)
préfet des Hautes-Pyrénées ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="22"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200014/07/2000
De: Jean-Claude Bastion
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
préfet des Hautes-Pyrénées
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
09 Janvier 200009/01/2000
De: Bastion (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Rhône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
11 Février 199611/02/1996
De: Bastion (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Chalon-sur-Saône (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Albertville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Chalon-sur-Saône"
sous-prefecture_departement_code="71"
nomination
26 Février 199226/02/1992
De: Bastion (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Albertville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Albertville"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
01 Juin 199001/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.