Jean-Claude Brunet

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Claude BRUNET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences en matière de sécurité ou de justice
Sur proposition du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
13 Novembre 201913/11/2019
De: Jean-Claude BRUNET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'Europe et des affaires étrangères
Remplace:Mme Michèle RAMIS
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Novembre 201725/11/2017
De: Jean-Claude Brunet
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Munich
Remplace:M. Emmanuel Cohet
consul="Munich"
nomination
05 Juin 201405/06/2014
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2014-07-01"
promotion
02 Avril 201402/04/2014
De: Jean-Claude Brunet
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à La Nouvelle-Orléans
Remplace:M. Olivier Brochenin
consul="La Nouvelle-Orléans"
nomination
01 Avril 201101/04/2011
De: Jean-Claude Brunet
Objet:
au cabinet du ministre
conseiller diplomatique
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
13 Avril 201013/04/2010
De: Jean-Claude Brunet
Objet:
conseiller diplomatique au cabinet du ministre
date_debut="2009-09-14"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Jean-Claude Brunet
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de directeur adjoint des politiques de mobilité et d'attractivité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
18 Juillet 200918/07/2009
De: Jean-Claude Brunet
conseiller des affaires étrangères, chargé des fonctions de directeur adjoint des politiques de mobilité et d'attractivité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
02 Avril 200902/04/2009
De: Brunet (Jean-Claude)
secrétaire général de la sous-préfecture de Montbéliard (Doubs) ; 47 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="47"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, et des collectivités territoriales"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200815/11/2008
De: Jean-Claude Brunet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des questions industrielles et des exportations sensibles, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés ainsi que tous actes relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
13 Septembre 200813/09/2008
De: Jean-Claude Brunet
conseiller des affaires étrangères, chargé de la sous-direction des questions industrielles et des exportations sensibles, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes relatifs aux opérations d'exportation, d'importation et de transit de matériels de guerre et de matériels assimilés, ainsi que tous actes relatifs aux opérations d'exportation de biens à double usage, d'hélicoptères civils et de leurs pièces détachées. »
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
02 Avril 200802/04/2008
De: Brunet (Jean-Claude)
Jura
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 200328/03/2003
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, au 2e échelon, sans ancienneté conservée
date_debut="2001-01-01"
promotion
23 Juin 200123/06/2001
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
à participer à la sélection prévue à l'article L. 221-7 du code des juridictions financières pour l'accès à l'emploi de conseiller de chambre régionale des comptes
Groupe:
admission
08 Juin 199608/06/1996
De: Brunet (Jean-Claude, Frédéric)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRANSMISSIONS
Fraction de contingent 1995/04
Groupe:
date_debut="1996-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
18 Avril 199618/04/1996
De: Brunet (Jean-Claude, Jacques, Michel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1994
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
11 Février 199511/02/1995
De: Brunet (Jean-Claude)
maréchal des logis-chef ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Brunet (Jean-Claude)
Jura
Objet:
Sur la liste d'aptitude
au grade de directeur
au titre de l'année 1993
inscription
19 Mars 199319/03/1993
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon
au titre du stage réglementaire
à compter des dates
Le 14 janvier 1993
secretaire_affaires_etrangeres="Orient"
titularisation
24 Janvier 199324/01/1993
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères [Orient] stagiaires
les agents
date_debut="1991-01-14"
nomination
05 Mars 199105/03/1991
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:
diplome
12 Octobre 199012/10/1990
De: Brunet (Jean-Claude)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture
au titre de l'année 1989 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de l'Allier
date_debut="1989-01-01"
nomination
15 Août 199015/08/1990
De: Brunet (Jean-Claude)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
31 Janvier 199031/01/1990
De: Jean-Claude Brunet
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du comité du massif des Pyrénées
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.