Jean-Claude Carle

De: Jean-Claude CARLE
ingénieur d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
18 Janvier 201918/01/2019
De: Jean-Claude CARLE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications
date_debut="2019-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
18 Janvier 201918/01/2019
De: Jean-Claude CARLE
de son mandat de sénateur de la Haute-Savoie
Objet:
à minuit
date_debut="2018-08-06"
parlement="Sénat"
cessation de fonction
08 Août 201808/08/2018
De: Jean-Claude Carle
Objet:
au sein des commissions départementales chargées de statuer sur les catégories de rubriques éligibles pour la répartition des crédits de la dotation d'équipement des territoires ruraux
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean-Claude CARLE
Objet:
leurs bureaux, qui
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Vice-présidents
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: CARLE Jean-Claude
Objet:
membres de la Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
05 Octobre 201705/10/2017
De: Jean-Claude Carle
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
N
Sénateurs
Suppléants
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jean-Claude Carle
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Carle Jean-Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels
à titre individuel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011
prime
22 Mars 201322/03/2013
De: Carle Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2011-11-01"
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Carle Jean-Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Jean-Claude Carle
titulaire
Objet:
à compter de la date de publication du présent arrêté membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
Groupe:
nomination
16 Avril 200816/04/2008
De: Jean-Claude Carle
Objet:
membres du Conseil national de la formation professionnelle tout au long de la vie
représentants du Parlement
Au titre du Sénat
membre titulaire
Remplace:M. Roger Karoutchi
Groupe:
nomination
11 Octobre 200711/10/2007
De: Carlé (Jean-Claude, Julien)
gendarme ; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Carle (Jean-Claude)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2005-12-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
titularisation
09 Février 200609/02/2006
De: Carle (Jean-Claude)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Vaucluse
1
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Carle (Jean-Claude)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2005) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Bouches-du-Rhône
1
admissibilite
30 Juin 200530/06/2005
De: Carle (Jean-Claude)
centre d'essais en vol à Istres
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite du concours réservé (loi Sapin)
au titre de l'année 2004 du
2 avril 2004
nomination
16 Décembre 200416/12/2004
De: Carle (Jean-Claude)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études, et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Vaucluse
1
admissibilite
11 Juillet 200411/07/2004
De: Carle (Jean-Claude)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2004) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études, et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Bouches-du-Rhône
1
admissibilite
11 Juillet 200411/07/2004
De: Jean-Claude Carle
sur proposition du président du Sénat
Objet:
membre titulaire du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
23 Mars 200423/03/2004
De: Carle (Jean-Claude)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2003) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études, et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Vaucluse
1
admissibilite
18 Septembre 200318/09/2003
De: Carle (Jean-Claude)
5
Objet:
candidats aux emplois réservés de technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile (année 2003) et reliquat des listes des années antérieures
MINISTÈRE DE L'ÉQUIPEMENT
Aviation civile et météorologie
Technicien supérieur des études, et de l'exploitation de l'aviation civile (NATA)
Bouches-du-Rhône
1
admissibilite
18 Septembre 200318/09/2003
De: Carle (Jean-Claude)
4
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Vaucluse
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Carle (Jean-Claude)
6
Objet:
candidats militaires aux emplois réservés de 1re catégorie (année 2000) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens supérieurs des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
Groupe:
admissibilite
30 Mai 200130/05/2001
De: Jean-Claude Carle
sur proposition du président du Sénat
Objet:
membres titulaires du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Carle (Jean-Claude)
4
Objet:
candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens de l'aviation civile et techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
(Listes fusionnées)
Catégorie D
Vaucluse
1
Groupe:
admissibilite
08 Août 200008/08/2000
De: Carle (Jean-Claude)
6
Objet:
candidats aux emplois réservés de 1re catégorie (année 1999) (art. R. 431 b du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre)
MINISTERE DE L'EQUIPEMENT
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
Aviation civile et météorologie
Techniciens de l'aviation civile et techniciens des études et de l'exploitation de l'aviation civile (navigation et transport aérien)
(Listes fusionnées)
Catégorie D
Bouches-du-Rhône
1
Groupe:
admissibilite
08 Août 200008/08/2000
De: Carle (Jean-Claude)
vice-président du conseil régional de Rhône-Alpes
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'éducation
k) Au titre des douze membres représentant les élus des collectivités territoriales
Quatre membres représentant les conseillers régionaux
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Août 199724/08/1997
De: Carle (Jean-Claude)
vice-président du conseil régional Rhône-Alpes
Objet:
au titre de l'article 2 (3, aa) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
Premier
Remplace:M. Poirieux (Guy)
Groupe:
nomination
20 Juin 199520/06/1995
De: Carle (Jean-Claude)
vice-président du conseil régional de la région Rhône-Alpes
Objet:
membres du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
II. - A la section sociale
Au titre de l'article R. 712-19 (II, 8°)
Titulaire
Groupe:
nomination
29 Mars 199329/03/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.