Jean-Claude Chauvet

De: Jean-Claude CHAUVET
juge au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
22 Juin 201622/06/2016
De: Jean-Claude CHAUVET
juge au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
10 Mai 201610/05/2016
De: Jean-Claude CHAUVET
juge au tribunal de commerce d'Angers, titulaire
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201309/04/2013
De: Jean-Claude CHAUVET
président de chambre au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
09 Avril 201009/04/2010
De: Chauvet (Jean-Claude, André)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement, affecté à la direction régionale de l'environnement du Limousin
Groupe:
date_debut="2008-07-07"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
23 Avril 200823/04/2008
De: Jean-Claude Chauvet
juge consulaire au tribunal de commerce d'Angers, suppléant
Objet:
membres de la commission régionale d'inscription et de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Angers
personne qualifiée
en matière juridique, économique ou financière
Groupe:
cour_appel="Angers"
personnalite_qualifiee
nomination
20 Février 200720/02/2007
De: Chauvet (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="1999-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
30 Septembre 199930/09/1999
De: Chauvet (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire des travaux ruraux
promotion
28 Janvier 199928/01/1999
De: Chauvet (Jean-Claude)
Objet:
Tableau d'avancement au grade de conseiller hors classe (chambres régionales des comptes)
ANNEE 1991
Groupe:
cour_comptes
inscription
25 Février 199725/02/1997
De: Chauvet (Jean-Claude)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission du concours de recrutement complémentaire de conseillers de 2e classe de tribunal administratif (session de 1992)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1992)"
admission
13 Juin 199213/06/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.