Jean-Claude Delespaul

De: Delespaul (Jean-Claude)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
31 Janvier 200631/01/2006
De: Delespaul (Jean-Claude)
conseiller du président de l'Autorité des marchés financiers
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 200518/05/2005
De: Jean-Claude Delespaul
Objet:
secrétaire général adjoint
délégation de signature
15 Mai 200415/05/2004
De: Jean-Claude Delespaul
secrétaire général adjoint, directeur de la gestion interne et des ressources humaines
Objet:
au nom du secrétaire général de l'AMF
autorite_delegation="Secrétaire général de l'AMF"
délégation de signature
13 Mars 200413/03/2004
De: Jean-Claude Delespaul
Objet:
au nom de la personne exerçant les attributions du secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers
Groupe:
autorite_delegation="Personne exerçant les attributions du secrétaire général de l'Autorité des marchés financiers"
délégation de signature
28 Novembre 200328/11/2003
De: Jean-Claude Delespaul
Objet:
délégation de signature
28 Novembre 200328/11/2003
De: Jean-Claude Delespaul
Objet:
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse
Groupe:
délégation de signature
22 Mars 200322/03/2003
De: Jean-Claude Delespaul
Objet:
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 200219/10/2002
De: Jean-Claude Delespaul
Objet:
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse
Groupe:
délégation de signature
19 Octobre 200219/10/2002
De: Jean-Claude Delespaul
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse
Objet:
au nom du président de la Commission des opérations de bourse
Groupe:
autorite_delegation="Président de la Commission des opérations de bourse"
délégation de signature
19 Octobre 200219/10/2002
De: Jean-Claude Delespaul
Objet:
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 200207/09/2002
De: Jean-Claude Delespaul
Objet:
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse
Groupe:
délégation de signature
07 Septembre 200207/09/2002
De: Jean-Claude Delespaul
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse
Objet:
au nom du président de la Commission des opérations de bourse
Groupe:
autorite_delegation="Président de la Commission des opérations de bourse"
délégation de signature
13 Avril 200213/04/2002
De: Delespaul (Jean-Claude, Rodolphe)
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse. Chevalier du 13 juin 1989
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-06-13"
promotion
15 Mai 200115/05/2001
De: Delespaul (Jean-Claude, Rodolphe, Maxime)
secrétaire général de la Commission des opérations de bourse ; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de l'économie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="26"
nomme_par="Ministère de l'économie"
grade="Chevalier"
nomination
13 Juillet 199713/07/1997
De: Delespaul (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement
membre de la mission de contrôle des activités financières
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
commissaire_gouvernement
détachement
05 Juillet 199005/07/1990
De: Delespaul (Jean-Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
11 Mai 199011/05/1990
De: Delespaul (Jean-Claude)
administrateur civil
Objet:
membre de la mission de contrôle des activités financières et commissaire du Gouvernement adjoint auprès du Crédit national
Remplace:M. Hanrot (Philippe)
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
commissaire_gouvernement
nomination
16 Février 199016/02/1990
De: Delespaul (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
date_debut="1989-10-27"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
04 Janvier 199004/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.