Jean-Claude Desenclos

De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint à la directrice générale
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Juin 202015/06/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint à la directrice générale
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Juin 202015/06/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions : les bons de commande de produits ou services, à la demande du ministre chargé de la santé, en cas d'urgence impérieuse
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Juin 202015/06/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint à la directrice générale
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Avril 202015/04/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
de
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Avril 202015/04/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Avril 202015/04/2020
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint à la directrice générale
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Décembre 201915/12/2019
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint à la directrice générale
Objet:
au nom de la directrice générale de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directrice générale de Santé publique France"
délégation de signature
15 Décembre 201915/12/2019
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général par intérim de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général par intérim de Santé publique France"
délégation de signature
15 Juillet 201915/07/2019
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général par intérim de Santé publique France
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général par intérim de Santé publique France"
délégation de signature
15 Juillet 201915/07/2019
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général par intérim de Santé publique France
dans la limite de ses attributions et fonctions
autorite_delegation="Directeur général par intérim de Santé publique France"
délégation de signature
15 Juillet 201915/07/2019
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Mai 201915/05/2019
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
tous les actes et décisions qui ne sont pas réservés au conseil d'administration en vertu des dispositions des articles R. 1413-12 et R. 1413-13 du code de la santé publique
Groupe:
conseil_administration
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Novembre 201815/11/2018
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique, toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique, toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions"
délégation de signature
15 Avril 201815/04/2018
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Avril 201815/04/2018
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique : toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique : toute correspondance et la validation des données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions"
délégation de signature
15 Janvier 201815/01/2018
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Août 201715/08/2017
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
personnes dont la liste suit, et chacune pour ce qui concerne sa direction, de signer, au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de leurs attributions et fonctions
–– toute correspondance et de valider les données produites par les partenaires et transmises à l'Agence nationale de santé publique et à ses directions, à l'exclusion des correspondances et décisions engageant juridiquement ou financièrement l'agence
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Août 201715/08/2017
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Août 201615/08/2016
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique, adjoint au directeur général
Objet:
au nom du directeur général de l'Agence nationale de santé publique
dans la limite de ses attributions et fonctions
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Agence nationale de santé publique"
délégation de signature
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-Claude Desenclos
Objet:
membres du Conseil national consultatif pour la biosécurité
personnalités qualifiées
Groupe:
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
18 Novembre 201518/11/2015
De: Jean-Claude DESENCLOS
Objet:
directeur scientifique adjoint au directeur général
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Claude DESENCLOS
directeur scientifique adjoint au directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Objet:
au nom du directeur général de l'Institut de veille sanitaire
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général de l'Institut de veille sanitaire"
délégation de signature
15 Septembre 201415/09/2014
De: Jean-Claude Desenclos
Docteur
Objet:
membres du comité de pilotage permanent
Groupe:
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Jean-Claude Desenclos
Docteur
représentant l'Institut de veille sanitaire, coresponsable du groupe
Objet:
membres des groupes de travail spécialisés les personnalités
Groupe I
Définition des indicateurs de suivi et d'évaluation des actions du programme national hépatites virales
Groupe:
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: Desenclos (Jean-Claude)
Objet:
membres du comité d'experts spécialisé « microbiologie » de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
09 Septembre 200009/09/2000
De: Desenclos (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission ad hoc Administration de la recherche de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membres nommés par le ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie et par la secrétaire d'Etat à la santé et à l'action sociale
Groupe:
nomination
20 Octobre 199920/10/1999
De: Desenclos (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national d'études vétérinaires et alimentaires
Au titre du ministère chargé de l'agriculture et de la pêche
En alternance, le sous-directeur de l'hygiène alimentaire et le sous-directeur de la santé et de la protection animales à la direction générale de l'alimentation ou leur représentant
Le sous-directeur de l'enseignement supérieur et de la recherche à la direction générale de l'enseignement et de la recherche ou son représentant
personnalités qualifiées
Proposées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
nomination
11 Novembre 199711/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.