Jean-Claude Diquet

De: Diquet (Jean-Claude, Patrice)
ancien coordonnateur au Conseil général de l'environnement et du développement durable. Chevalier du 13 avril 2000
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2000-04-13"
promotion
15 Mai 201615/05/2016
De: Diquet (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
en application des articles L. 4 §1 et L. 24-I §1 du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
inspecteur général de l'administration du développement durable
date_debut="2015-05-29"
inspecteur_general="Administration du développement durable"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
13 Mars 201513/03/2015
De: Jean-Claude DIQUET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Établissement national des invalides de la marine
Groupe:
date_debut="2014-03-28"
conseil_administration
nomination
10 Avril 201410/04/2014
De: Jean-Claude DIQUET
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Éta blissement national des invalides de la marine pour compter du
1er novembre 2010
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Décembre 201010/12/2010
De: Jean-Claude DIQUET
en fonction à la 6e section
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du Conseil général de l'environnement et du développement durable les fonctionnaires ci-après désignés
I. − REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Juillet 201025/07/2010
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général, élu
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membres titulaires
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général de l'équipement, représentant le vice-président du Conseil général des ponts-et-chaussées
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
25 Avril 200825/04/2008
De: Diquet (Jean-Claude)
IGE, en fonction à la 1re section
Objet:
respectivement représentants de l'administration et représentants du personnel au comité technique paritaire spécial du Conseil général des ponts et chaussées les fonctionnaires ci-après désignés
I. – REPRÉSENTANTS DE L'ADMINISTRATION
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Février 200810/02/2008
De: Diquet (Jean-Claude, Patrice)
inspecteur général de l'équipement, coordonnateur d'un collège au Conseil général des ponts et chaussées ; 35 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Haut-commissariat aux solidarités actives
Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables
Au grade de chevalier
Groupe:
legion_honneur
annees_service="35"
nomme_par="Ministère de l'écologie, du développement, et de l'aménagement durables"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200714/07/2007
De: Diquet (Jean-Claude)
Objet:
pour l'accès à l'échelon spécial établi
au titre de l'année 2006, les inspecteurs généraux de l'équipement
date_debut="2006-01-01"
inspecteur_general="Équipement"
promotion
10 Avril 200710/04/2007
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général de l'équipement, représentant le vice-président du Conseil général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission de sélection chargée d'apprécier l'aptitude des candidats à l'exercice des fonctions d'inspecteur de l'équipement
Groupe:
nomination
17 Mars 200717/03/2007
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions du corps des inspecteurs généraux et inspecteurs de l'équipement
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
Membre suppléant
Groupe:
date_debut="2004-08-14"
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
26 Août 200426/08/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
25 Mai 200425/05/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général
Objet:
membres de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général de l'équipement
membres suppléants
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
suppleant
nomination
10 Mars 200410/03/2004
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la Commission nationale de répartition des actifs entre RFF et la SNCF
Sur proposition du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
22 Octobre 200322/10/2003
De: Diquet (Jean-Claude)
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membre de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
nomination
19 Septembre 200319/09/2003
De: Diquet (Jean-Claude)
Objet:
Groupe:
cessation de fonction
10 Mars 200310/03/2003
De: Jean-Claude Diquet
inspecteur général de l'équipement
Objet:
membres de la commission nationale de répartition des actifs entre Réseau ferré de France et la Société nationale des chemins de fer français
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
06 Décembre 200206/12/2002
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des inspecteurs généraux de l'équipement
Groupe:
date_debut="2002-04-26"
inspecteur_general="Équipement"
corps="Inspecteurs généraux de l'équipement"
réintégration
19 Juin 200219/06/2002
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Équipement"
nomination
30 Avril 200230/04/2002
De: Diquet (Jean-Claude, Patrice)
adjoint à un directeur de l'administration centrale ; 31 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'équipement, des transports et du logement
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="31"
nomme_par="Ministère de l'équipement, des transports et du logement"
grade="Chevalier"
nomination
16 Novembre 199916/11/1999
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
date_debut="1998-11-09"
duree="cinq ans"
détachement
03 Septembre 199903/09/1999
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:
nomination
11 Novembre 199811/11/1998
De: Jean-Claude Diquet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables.”
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
21 Juin 199621/06/1996
De: Jean-Claude Diquet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables.”
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
21 Juin 199621/06/1996
De: Jean-Claude Diquet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
16 Mai 199616/05/1996
De: Jean-Claude Diquet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables.”
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
16 Mai 199616/05/1996
De: Jean-Claude Diquet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
01 Février 199601/02/1996
De: Jean-Claude Diquet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
01 Février 199601/02/1996
De: Jean-Claude Diquet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Jean-Claude Diquet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'insertion professionnelle
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports
Groupe:
date_debut="1995-01-13"
duree="cinq ans"
détachement
11 Novembre 199511/11/1995
De: Jean-Claude Diquet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débets, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
04 Août 199504/08/1995
De: Jean-Claude Diquet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débets, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation"
délégation de signature
04 Août 199504/08/1995
De: Jean-Claude Diquet
sous-directeur
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
23 Juin 199523/06/1995
De: Jean-Claude Diquet
Objet:
au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
23 Juin 199523/06/1995
De: Jean-Claude Diquet
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débets, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
11 Mars 199511/03/1995
De: Jean-Claude Diquet
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de la pêche, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débets, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de la pêche"
délégation de signature
11 Mars 199511/03/1995
De: Jean-Claude Diquet
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
27 Janvier 199527/01/1995
De: Jean-Claude Diquet
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du tourisme, les ordonnances de paiement, de virement et de délégation ainsi que les ordres de recettes, les arrêtés de débet, les états exécutoires, les décisions et autres documents comptables
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
27 Janvier 199527/01/1995
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
nomination
20 Janvier 199520/01/1995
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="1994-12-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
02 Décembre 199402/12/1994
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
nomination
10 Novembre 199210/11/1992
De: Diquet (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Education nationale)
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
05 Septembre 199205/09/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.