Jean-Claude Gravereau

... C'est reparti !

Ce site à été inaccesssible pendant plusieurs semaines (pour vous) et plus de 1000km a pied (pour moi) du Puy-en-Velay à Burgos.

Si vous avez un jour la possibilité de marcher sur les chemins de Compostelle, n'hésitez pas et partez !

(auto-pub)
De: Jean-Claude Gravereau
magistrat honoraire
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Nice
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Jean-Claude Gravereau
effectuera, préalablement à son installation dans ses fonctions, une période de formation d'une durée réduite
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Juridiction de proximité de Nice
Juge de proximité
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Juge"
nomination
24 Septembre 200824/09/2008
De: Jean-Claude Gravereau
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
date_debut="2005-01-14"
date_fin="2008-01-13"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
12 Janvier 200512/01/2005
De: Jean-Claude Gravereau
vice-président au tribunal de grande instance de Nice
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité, en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2005-01-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
08 Octobre 200408/10/2004
De: Jean-Claude Gravereau
procureur de la République adjoint près ledit tribunal
Objet:
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:
M. Ricard
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Gravereau (Jean-Claude)
vice-président (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement (magistrature)
Inscrits: 589
inscription
01 Juillet 199401/07/1994
De: Gravereau (Jean-Claude)
vice-président (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement du 1er juillet 1993 (magistrature)
Inscrits : 548
inscription
01 Juillet 199301/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.