Jean-Claude Jeanneret

De: Jean-Claude JEANNERET
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
admis à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des mines
date_debut="2016-09-01"
corps="Ingénieurs des mines"
depart_retraite
réintégration
06 Février 201606/02/2016
De: Jeanneret (Jean-Claude)
ingénieur général des mines
Objet:
administrateur général de l'Institut Télécom
Groupe:
date_debut="2011-12-31"
reconduction
03 Janvier 201203/01/2012
De: Jeanneret (Jean-Claude)
ingénieur général des télécommunications
Objet:
administrateur général du Groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2008-12-31"
reconduction
01 Janvier 200901/01/2009
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, administrateur général du Groupe des écoles des télécommunications
Objet:
membre du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2007-12-01"
nomination
15 Septembre 200715/09/2007
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, des finances et de l'emploi"
délégation de signature
17 Juin 200717/06/2007
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination. »
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, secrétaire général
Objet:
au nom du ministre délégué à l'industrie
dans la limite de leurs attributions, tous actes individuels ou réglementaires, à l'exclusion des arrêtés relatifs aux tableaux d'avancement et de nomination. »
autorite_delegation="Ministre délégué à l'industrie"
délégation de signature
25 Janvier 200625/01/2006
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
Objet:
administrateur général du groupe des écoles des télécommunications
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
nomination
30 Décembre 200530/12/2005
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
Objet:
secrétaire général du Conseil général des technologies de l'information
Remplace:M. Marc Oberlé
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
27 Décembre 200527/12/2005
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, adjoint du directeur des systèmes d'information et de communication
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
28 Septembre 200528/09/2005
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, adjoint du directeur des systèmes d'information et de communication
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre d'Etat, ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
11 Juin 200511/06/2005
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications, adjoint du directeur des systèmes d'information et de communication
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
23 Mars 200523/03/2005
De: Jeanneret (Jean-Claude)
ingénieur général des télécommunications, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés publics de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:
nomination
08 Février 200508/02/2005
De: Jeanneret (Jean-Claude, François)
ingénieur général des télécommunications, directeur adjoint au ministère ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
17 Avril 200417/04/2004
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
30 Janvier 200430/01/2004
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Claude Jeanneret
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Avril 200209/04/2002
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
04 Octobre 200104/10/2001
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
22 Mars 200122/03/2001
De: Jean-Claude Jeanneret
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
sur proposition du ministre de l'intérieur
Remplace:M. Raphaël Bartolt
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 200101/02/2001
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur général des télécommunications
dans la limite de ses attributions
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, décisions et pièces comptables
Groupe:
habilitation
19 Octobre 200019/10/2000
De: Jean-Claude Jeanneret
chef du service Licences et interconnexion
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
04 Août 199904/08/1999
De: Jeanneret (Jean-Claude)
chef du service Licences et interconnexion
Objet:
à signer, au nom du président
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
12 Mars 199912/03/1999
De: Jean-Claude Jeanneret
chef du service Licence et interconnexion
Objet:
à signer au nom du président et dans les limites des attributions de ce service
Groupe:
habilitation
29 Juillet 199829/07/1998
De: Jeanneret (Jean-Claude)
Objet:
à recueillir les informations et documents et à procéder aux enquêtes visés à l'article L. 32-4 du code des postes et télécommunications et à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les agents de l'Autorité de régulation des télécommunications suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
19 Juillet 199819/07/1998
De: Jeanneret (Jean-Claude)
chef du service Licences et interconnexion
Objet:
comme représentant de l'Autorité de régulation des télécommunications au conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Groupe:
conseil_administration
désignation
26 Janvier 199726/01/1997
De: Jean-Claude Jeanneret
chef du service Licences et interconnexion
Objet:
à signer, au nom du président
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
habilitation
18 Janvier 199718/01/1997
De: Jeanneret (Jean-Claude, François)
responsable au ministère ; 22 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Poste, télécommunications et espace
22 ans de services civils
ordre_merite
annees_service="22"
annees_activite_professionelle="22"
nomination
15 Novembre 199615/11/1996
De: Jeanneret (Jean-Claude)
Les ingénieurs de 1re classe des télécommunications
Objet:
de 1996 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
25 Juillet 199625/07/1996
De: Jeanneret (Jean-Claude)
sous-directeur à la direction générale des postes et télécommunications
Objet:
membres de la section Installateurs en radiocommunications de la commission d'admission
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
07 Mai 199507/05/1995
De: Jean-Claude Jeanneret
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
habilitation
20 Janvier 199520/01/1995
De: Jeanneret (Jean-Claude)
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Groupe:
nomination
18 Octobre 199418/10/1994
De: Jean-Claude Jeanneret
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
dans la limite des attributions du service de la régulation des télécommunications, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
habilitation
03 Février 199403/02/1994
De: Jeanneret (Jean-Claude)
chef du groupement réseaux et services à la sous-direction des radiocommunications de la direction de la réglementation générale du ministère des postes et télécommunications
Objet:
membres de la section Installateurs en radiocommunications de la commission d'admission pour sa formation compétente pour les terminaux de radiocommunications publiques et assimilés
a)
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
14 Juillet 199214/07/1992
De: Jeanneret (Jean-Claude)
à la direction de la réglementation générale
Objet:
ingénieurs en chef des télécommunications
promotion
12 Mai 199012/05/1990
De: Jeanneret (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (services extérieurs)
le tableau principal d'avancement de 1990 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications est fixé
inscription
04 Mai 199004/05/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.