Jean-Claude Lenoir

De: Lenoir (Jean-Claude, René, Fernand)
président d'une communauté de communes, ancien sénateur et ancien député de l'Orne, ancien maire de Mortagne-au-Perche ; 55 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="55"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201814/07/2018
De: Lenoir (Jean-Claude)
sénateur
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'établissement public du domaine national de Chambord
1° Au titre du collège des personnels du monde économique, scientifique, culturel, cynégétique ou sylvicole
Groupe:
nomination
27 Avril 201727/04/2017
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle"
nomination
10 Février 201710/02/2017
De: Jean Claude Lenoir
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Février 201709/02/2017
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: Jean Claude Lenoir
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
27 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
26 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-1019 du
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
28 Janvier 201728/01/2017
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
membres de la commission mixte paritaire
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire"
nomination
18 Janvier 201718/01/2017
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
14 mars 2016
relative à la partie législative du code de la consommation et n° 2016-351 du
25 mars 2016
sur les contrats de crédit aux consommateurs relatifs aux biens immobiliers à usage d'habitation et simplifiant le dispositif de mise en œuvre des obligations en matière de conformité et de sécurité des produits et services à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
12 janvier 2017
par le Sénat dans sa séance du
11 janvier 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant
les ordonnances n° 2016-301 du
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant"
composition
13 Janvier 201713/01/2017
De: Lenoir (Jean-Claude dit Claude-Jean)
pasteur, bénévole associatif. Chevalier du 8 mars 1991
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PROTOCOLE
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-08"
promotion
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté"
nomination
26 Octobre 201626/10/2016
De: Jean Claude Lenoir
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
20 octobre 2016
par le Sénat dans sa séance du
18 octobre 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'égalité et à la citoyenneté
N
Sénateurs
Titulaires
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
21 Octobre 201621/10/2016
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
Bureau de la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté (Sénat)"
désignation
30 Juin 201630/06/2016
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
membres du groupe de travail préfigurant la commission spéciale sur le projet de loi égalité et citoyenneté
Groupe:
parlement="Sénat"
désignation
23 Juin 201623/06/2016
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
membres de la Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission d'enquête sur les chiffres du chômage en France et dans les pays de l'Union européenne ainsi que sur l'impact des réformes mises en place par ces pays pour faire baisser le chômage (Sénat)"
désignation
28 Avril 201628/04/2016
De: Jean Claude Lenoir
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Vice-président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat"
nomination
11 Février 201611/02/2016
De: Jean Claude Lenoir
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
5 février 2016
par le Sénat dans sa séance du
3 février 2016
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif aux réseaux des chambres de commerce et d'industrie et des chambres de métiers et de l'artisanat
Sénateurs
Titulaires. -
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
06 Février 201606/02/2016
De: Lenoir (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des conseillers des affaires étrangères
date de son admission à faire valoir ses droits à retraite
date_debut="2008-02-29"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
01 Novembre 200701/11/2007
De: Jean-Claude Lenoir
Objet:
médiateur national de l'énergie
nomination
28 Mars 200728/03/2007
De: Lenoir (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
au consulat général de France à Recife (Brésil)
dont un an
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2006-08-08"
duree="deux ans"
affectation
14 Novembre 200614/11/2006
De: Jean-Claude Lenoir
conseiller des affaires étrangères, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Recife
Remplace:M. Patrick Howlett-Martin
consul="Recife"
nomination
29 Juin 200629/06/2006
De: Lenoir (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
au consulat général de France à Berne
au titre de la mobilité statutaire
date_debut="2004-08-30"
duree="deux ans"
affectation
09 Mars 200509/03/2005
De: Jean-Claude Lenoir
député de l'Orne
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Observatoire de l'énergie
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
16 Novembre 200416/11/2004
De: Jean-Claude Lenoir
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Berne
consul="Berne"
nomination
11 Septembre 200411/09/2004
De: Jean-Claude Lenoir
député de l'Orne
Objet:
président du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
Groupe:
president
nomination
15 Octobre 200215/10/2002
De: Jean-Claude Lenoir
député de l'Orne
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentants du Parlement
pour la durée de leur mandat
Groupe:
nomination
10 Septembre 200210/09/2002
De: Jean-Claude Lenoir
député de l'Orne
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du ministre délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Groupe:
charge
14 Février 199714/02/1997
De: Lenoir (Jean-Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
Au 1er échelon, avec 2 ans d'ancienneté conservée dans l'échelon, puis au 2e échelon sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
02 Juin 199602/06/1996
De: Lenoir (Jean-Claude)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe
au titre de l'année 1996
promotion
23 Décembre 199523/12/1995
De: Lenoir (Jean-Claude)
Objet:
représentant des communautés éducatives
Remplace:M. Fouque (José)
Groupe:
nomination
22 Octobre 199422/10/1994
De: Lenoir (Jean-Claude)
secrétaire adjoint principal de 1re classe, 1er échelon
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Au 7e échelon
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
21 Janvier 199321/01/1993
De: Lenoir (Jean-Claude)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1991
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
30 Août 199130/08/1991
De: Lenoir (Jean-Claude)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
examinateurs spéciaux pour la deuxième épreuve orale d'admission du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1990
Portugais
Groupe:
ecole
désignation
04 Octobre 199004/10/1990
De: Lenoir (Jean-Claude)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie polyvalente, hôpital de Saint-Hilaire-du-Harcouët
Objet:
dans les établissements indiqués
nomination
24 Août 199024/08/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.