Jean-Claude Letinois

De: Letinois (Jean-Claude)
notaire assistant retraité
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
05 Mai 200605/05/2006
De: Letinois (Jean-Claude)
notaire assistant à Valbonne
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
30 Avril 200230/04/2002
De: Letinois (Jean-Claude)
clerc hors rang à Valbonne
Objet:
le jury national de l'examen de contrôle des connaissances
prévu par l'article 6 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
ainsi qu'il suit
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
12 Septembre 199912/09/1999
De: Letinois (Jean-Claude)
clerc de notaire hors rang à Valbonne
Objet:
le conseil d'administration du Centre national de l'enseignement professionnel notarial
ainsi qu'il suit
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
conseil_administration
composition
03 Mai 199803/05/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.