Jean-Claude Luzi

De: Luzi (Jean-Claude)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président du tribunal administratif de Marseille
Objet:
président de chambre à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2003-09-06"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
22 Juin 200322/06/2003
De: Luzi (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2003 sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président de chambre dans une cour administrative d'appel, de président d'un tribunal administratif de moins de cinq chambres ou de président de section au tribunal administratif de Paris
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
inscription
22 Mai 200322/05/2003
De: Luzi (Jean-Claude)
assesseur à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
vice-président du tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
02 Mai 200202/05/2002
De: Luzi (Jean-Claude)
président de tribunal administratif, vice-président au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président-rapporteur à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
president
mutation
05 Août 199705/08/1997
De: Jean-Claude Luzi
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
commissaire du Gouvernement au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1994-12-19"
commissaire_gouvernement
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
cessation de fonction
26 Février 199526/02/1995
De: Jean-Claude Luzi
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="1994-12-20"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
president
nomination
18 Décembre 199418/12/1994
De: Jean-Claude Luzi
Objet:
au grade de conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1991-10-01"
promotion
27 Septembre 199127/09/1991
De: Luzi (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le1er septembre 1991
réintégration
07 Juin 199107/06/1991
De: Luzi (Jean-Claude)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
affectation
07 Juin 199107/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.