Jean-Claude Mercier

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Mercier Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
30 Novembre 202030/11/2020
De: Mercier Jean-Claude
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2017-12-01"
promotion
17 Mai 201817/05/2018
De: MERCIER (Jean-Claude, Marc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SELARL Huissiers Loire Sud, titulaire d'un office d'huissier de justice, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montbrison (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
14 Avril 201614/04/2016
De: MERCIER (Jean-Claude, Marc)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Yves POURTOYAN - Olivier TOUTARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montbrison (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: MERCIER (Jean-Claude, Marc)
Objet:
huissier de justice associé
membres de la société civile professionnelle Jean-Claude MERCIER, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Etienne (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
21 Décembre 201221/12/2012
De: Mercier (Jean-Claude)
secrétaire général de classe normale des services départementaux de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
au grade de secrétaire général de classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="1999-12-01"
promotion
10 Février 200010/02/2000
De: Mercier (Jean-Claude)
Objet:
au titre des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1999-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
11 Août 199811/08/1998
De: Mercier (Jean-Claude, René)
président d'une association culturelle. Chevalier du 9 février 1979
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de la culture et de la communication
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la culture et de la communication"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1979-02-09"
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Mercier (Jean-Claude)
attaché de la marine marchande
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
attaché d'administration centrale
date_debut="1997-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement"
intégration
21 Août 199721/08/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.