Jean-Claude Michel

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel Jean-Claude
Objet:
au grade d'adjudant
Groupe:
date_debut="2020-12-01"
promotion
15 Décembre 202015/12/2020
De: Michel Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Michel Jean-Claude
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
date_debut="2018-07-01"
promotion
16 Octobre 201816/10/2018
De: Michel Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2016
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Michel Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Michel Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Michel, Jean-Claude
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
prime
16 Septembre 201416/09/2014
De: Jean-Claude MICHEL
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Milieux socioprofessionnels
Rhône-Alpes
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Michel Jean-Claude
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012
prime
16 Janvier 201416/01/2014
De: Michel (Jean-Claude, Serge)
président du consistoire israélite de Moselle ; 46 ans d'activités professionnelles, cultuelles et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="46"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration"
grade="Chevalier"
nomination
24 Avril 201124/04/2011
De: Michel (Jean-Claude)
(Union nationale des professionnels de santé)
Objet:
au mandat de
membre du collège des représentants des professionnels de santé et des établisse ments de santé ou autres structures de soins et de prévention
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
15 Mars 201015/03/2010
De: Jean-Claude MICHEL
Objet:
La commission mentionnée
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
La directrice de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant, président
Les membres des trois sections suivantes
2. Section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
composition
15 Novembre 200915/11/2009
De: Michel (Jean-Claude, Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'agriculture de 1re classe, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux
Groupe:
date_debut="2010-01-04"
a_sa_demande
inspecteur_general="Agriculture, affecté au Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux"
depart_retraite
admission
14 Novembre 200914/11/2009
De: Jean-Claude Michel
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public du parc national du Mercantour
à compter de la date de la signature du présent arrêté
2. Au titre des vingt et un représentants des collectivités territoriales a)
Sur proposition des maires des communes des Alpes-Maritimes dont le territoire est compris pour tout ou partie dans le cœur du parc ou a vocation à être compris dans l'aire d'adhésion
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mai 200925/05/2009
De: Michel (Jean-Claude, Max)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes, placé dans la position de cessation progressive d'activité depuis le
1er octobre 2006
Groupe:
date_debut="2008-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
15 Avril 200815/04/2008
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour être promus à l'échelon spécial
au grade d'inspecteur général de l'agriculture de 1re classe
au titre de l'année 2008
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
inscription
07 Mars 200807/03/2008
De: Michel (Jean-Claude)
Rhône-Alpes
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
1° En France métropolitaine
Groupe:
date_debut="2007-07-01"
nomination
05 Décembre 200705/12/2007
De: Jean-Claude Michel
Docteur
Objet:
5. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité et invalidité vieillesse et de la retraite complémentaire obligatoire des membres non salariés des professions agricoles
représentants de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Jean-Claude Michel
Docteur
Objet:
3. Membres de la section des assurances sociales
représentants de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200712/05/2007
De: Michel (Jean-Claude, Marcel)
président du directoire d'un groupe de transport et de logistique ; 31 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="31"
annees_activite_professionelle="31"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
08 Avril 200708/04/2007
De: Jean-Claude Michel
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
en remplacement des membres prévus pour ces professions par l'arrêté du
19 mai 2005
portant nomination à l'Union nationale des professionnels de santé et pour la période du mandat restant à courir
2. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
nomination
16 Novembre 200616/11/2006
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
interne
Subdivision Tours
Discipline médecine générale
Groupe:
affectation
04 Novembre 200604/11/2006
De: Jean-Claude Michel
Objet:
à la Conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-3 du code de la santé publique
membres du collège des représentants des professionnels de santé et des établissements de santé ou autres structures de soins et de prévention
Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
29 Septembre 200629/09/2006
De: Jean-Claude Michel
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1° Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 200624/09/2006
De: Michel (Jean-Claude, Marie, Arthur)
adjudant-chef ; 30 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="30"
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
date_debut="2004-08-25"
inspecteur_general="Agriculture"
corps="Administrateurs civils"
radiation
19 Novembre 200519/11/2005
De: Michel (Jean-Claude)
président d'une association internationale d'urbanisme. Officier du 23 septembre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale, et du logement
Au grade de commandeur
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale, et du logement"
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-09-23"
promotion
15 Novembre 200515/11/2005
De: Jean-Claude Michel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Alpes-de-Haute-Provence
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
29 Septembre 200529/09/2005
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
à compter de la date de la signature du présent arrêté les représentants des collectivités territoriales et locales
Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Juin 200503/06/2005
De: Jean-Claude Michel
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
3. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des chirurgiens-dentistes
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux de police
promotion
14 Mai 200514/05/2005
De: Michel (Jean-Claude, Augustin)
adjudant ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
date_debut="2004-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
décoration
29 Avril 200529/04/2005
De: Michel (Jean-Claude)
inspecteur général de l'agriculture, représentant suppléant
Objet:
membres de la commission des marchés publics de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
nomination
12 Février 200512/02/2005
De: Jean-Claude Michel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'agriculture
Groupe:
inspecteur_general="Agriculture"
nomination
27 Août 200427/08/2004
De: Jean-Claude Michel
conseiller général du canton du Lauzet-sur-Ubaye
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
représentant du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Remplace:M. Jean Chabre
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Juillet 200422/07/2004
De: Michel (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Février 200422/02/2004
De: Jean-Claude Michel
représentant le Centre national des professions de santé
Objet:
membres du Bureau central de tarification
institué par l'article L. 252-1 du code des assurances
1° Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours professionnel
au titre de l'année 2003
Haute-Marne
concours
inscription
29 Avril 200329/04/2003
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
à la commission compétente pour la profession de chirurgien-dentiste
prévue par
l'article 1er-II de la loi n° 72-661 du
13 juillet 1972
relative à certaines conditions d'exercice des professions de médecin, chirurgien-dentiste et sage-femme,
modifiée par la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
instaurant une couverture maladie universelle
représentant de la Confédération nationale des syndics dentaires
Remplace:M. Ernouf (Georges-Eric)
Groupe:
nomination
29 Janvier 200329/01/2003
De: Jean-Claude Michel
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions concernant les affaires des services relevant de son autorité
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales"
délégation de signature
18 Janvier 200318/01/2003
De: Jean-Claude Michel
Objet:
à la conférence nationale de santé
instituée par l'article L. 1411-1 du code de la santé publique
membres du collège des professions de santé exerçant à titre libéral
Groupe:
nomination
01 Janvier 200201/01/2002
De: Jean-Claude Michel
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Représentants des départements
Alpes-de-Haute-Provence
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Sauvan
Groupe:
nomination
19 Juin 200119/06/2001
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
date_debut="2000-03-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
19 Janvier 200019/01/2000
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité national de gestion du fonds d'aide à la qualité des soins de ville
2. Au titre des représentants des professionnels de santé
exerçant à titre libéral
Pour les chirurgiens-dentistes
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
12 Janvier 200012/01/2000
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la direction générale de l'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
22 Décembre 199922/12/1999
De: Michel (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil pour la transparence des statistiques de l'assurance maladie
au titre des représentants des professionnels de santé exerçant en ville
Pour les chirurgiens-dentistes
Titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Michel (Jean-Claude)
Les docteurs
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels pour la formation des chirurgiens-dentistes
représentants des chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="un an"
nomination
23 Janvier 199923/01/1999
De: Michel (Jean-Claude)
ingénieur d'agronomie de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef d'agronomie
Groupe:
date_debut="1998-01-01"
nomination
21 Octobre 199821/10/1998
De: Michel (Jean-Claude, Raymond)
directeur d'usine ; 22 ans d'activités professionnelles
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_activite_professionelle="22"
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1998
Groupe:
promotion
03 Mars 199803/03/1998
De: Michel (Jean-Claude)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Michel (Jean-Claude, René)
ancien responsable administratif au laboratoire central des ponts et chaussées. Chevalier du 18 octobre 1984
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'équipement, du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'équipement, du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-10-18"
promotion
15 Mai 199715/05/1997
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1997
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1997
Ministère de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
inscription
25 Avril 199725/04/1997
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1997
Groupe:
promotion
13 Décembre 199613/12/1996
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
19 Octobre 199619/10/1996
De: Michel (Jean-Claude)
Docteur
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
3. Membres de la section des assurances sociales
représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Suppléant
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
23 Février 199623/02/1996
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels
représentants des organisations professionnelles de chirurgiens-dentistes
Pour la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Février 199518/02/1995
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur civil, affecté au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
auprès de la mairie de Paris
administrateur de la ville de Paris
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1994-10-01"
duree="deux ans"
détachement
03 Janvier 199503/01/1995
De: Michel (Jean-Claude)
administrateur de biens. Chevalier du 16 mai 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Premier ministre"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-16"
promotion
15 Mai 199415/05/1994
De: Michel (Jean-Claude)
adjudant-chef ; 27 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="1992-12-31"
medaille_militaire
annees_service="27"
décoration
24 Avril 199324/04/1993
De: Michel (Jean-Claude)
ministère de l'agriculture et du développement rural
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil de 1re classe
au titre de l'année 1993
inscription
28 Mars 199328/03/1993
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1993
Ministère de l'agriculture et de la forêt
Groupe:
inscription
17 Janvier 199317/01/1993
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef d'agronomie
au titre de l'année 1993
Groupe:
promotion
07 Janvier 199307/01/1993
De: Michel (Jean-Claude)
major; 24 ans de services
Objet:
médaille militaire
Lafon ((Jean-Louis, François), adjudant; 25 ans de services
medaille_militaire
annees_service="24"
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Michel (Jean-Claude, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
Les capitaines de réserve
GENIE
Groupe:
date_debut="1991-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
administrateur civil de 2e classe
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="1990-07-14"
titularisation
12 Février 199112/02/1991
De: Michel (Jean-Claude)
Objet:
aux tableaux d'avancement aux grades d'inspecteur divisionnaire et d'inspecteur principal de la police nationale établis
au titre de l'année 1990 les inspecteurs principaux et les inspecteurs de police
inscription
20 Octobre 199020/10/1990
De: Michel (Jean-Claude)
chef de service administratif
Objet:
administrateur civil stagiaire
2o Au titre de la catégorie visée au b de l'article 6 du décret no 72-556 (autres fonctionnaires de catégorie A)
Groupe:
nomination
06 Janvier 199006/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.