Jean-Claude Monin

De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des personnes publiques autres
que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 201319/03/2013
De: Jean-Claude Monin
président de la Fédération nationale des communes forestières
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentant des communes
Groupe:
date_debut="2012-12-20"
duree="cinq ans"
nomination
19 Janvier 201319/01/2013
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
03 Janvier 201003/01/2010
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes de zone de montagne
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Monin (Jean-Claude)
président délégué de la Fédération nationale des communes forestières. Chevalier du 13 avril 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'agriculture et de la pêche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'agriculture et de la pêche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-04-13"
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres de la Commission nationale de présélection des pôles d'excellence rurale
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Juin 200618/06/2006
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Des associations nationales de la filière bois
Groupe:
nomination
14 Avril 200614/04/2006
De: Monin (Jean-Claude)
Objet:
membres de la conférence de la ruralité
Au titre des élus
Sur proposition de l'Association des maires de France
Groupe:
nomination
03 Mars 200603/03/2006
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey, vice-président délégué de la Fédération nationale des communes forestières de France
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des propriétaires, et gestionnaires de forêts
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey, vice-président délégué de la Fédération nationale des communes forestières de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
représentants des communes
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
duree="cinq ans"
nomination
29 Octobre 200329/10/2003
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts relevant du régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Juillet 200309/07/2003
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
Représentant du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
nomination
02 Octobre 200202/10/2002
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey (Savoie)
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts, outre les membres de droit énumérés à l'article R. 122-1 du code forestier
représentant des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Jean-Claude Monin
dont le siège était vacant
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du conseil interfédéral du bois
Groupe:
nomination
24 Décembre 199824/12/1998
De: Monin (Jean-Claude)
maire de Saint-Jean-d'Arvey
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentants des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
conseil_administration
nomination
07 Novembre 199707/11/1997
De: Jean-Claude Monin
(dont le siège était vacant)
Objet:
membres au Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du ministre chargé de l'industrie et du commerce extérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Février 199625/02/1996
De: Monin (Jean-Claude)
ex-président de la Fédération nationale des C.A.U.E. ; 30 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Logement et cadre de vie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
grade="Chevalier"
nomination
11 Avril 199311/04/1993
De: Jean-Claude Monin
vice-président de la Fédération nationale des communes forestières de France, président de l'Association des communes forestières de Savoie
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
désignation
21 Février 199321/02/1993
De: Jean-Claude Monin
vice-président de la Fédération nationale des communes forestières de France et président de la Fédération nationale des communes forestières de Savoie
Objet:
comme membres titulaires du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentants des collectivités publiques et personnes morales autres que l'Etat, propriétaires de forêts soumises au régime forestier
Groupe:
conseil_administration
désignation
02 Mai 199002/05/1990
De: Jean-Claude Monin
Objet:
membres du Conseil national de la montagne
représentants
Du Conseil interfédéral du bois
Groupe:
nomination
13 Janvier 199013/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.