Jean-Claude Paravy

De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
date_debut="2014-03-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
24 Avril 201424/04/2014
De: PARAVY (Jean-Claude)
Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, ministère de l'égalité des territoires et du logement
Objet:
à l'échelon spécial du grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2013 et promus à cet échelon spécial
à l'exception de BOULANGER (Jean-Louis), promu
BOUTIN (Jacqueline), promue le
1er juin 2013
COQUART (Claude), promu
CAVATORTA (Toni), promu
LEPAGE (Pierre), promu
BRIEND (Bernard), promu
DELALANDE (François), promu
DERROUCH (Pierre), promu
ELKAIM (Gilbert), promu
HEITZMANN (Raymond), promu
MIEGE (Colin), promu
MIELLE (Simone), promue
LENAIN (Jacques), promu
PRATS (Raymond), promu
MEDJDOUB (Améziane), promu
date_debut="2013-01-01"
promotion
20 Janvier 201320/01/2013
De: PARAVY Jean-Claude
Objet:
Le comité technique paritaire spécial institué auprès du directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
composition
10 Avril 200910/04/2009
De: Paravy (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du budget et de la synthèse administrative au sein du service de l'administration générale et de la stratégie de la direction générale des infrastructures, des transports et de la mer à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2008-09-09"
nomination
19 Septembre 200819/09/2008
De: Jean-Claude Paravy
administrateur civil hors classe, chargé de la sous-direction du budget et de la synthèse administrative
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
Groupe:
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
comme membres titulaires du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Remplace:Mme Oustlant (Mireille)
Groupe:
désignation
10 Juin 200810/06/2008
De: Paravy (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
sous-directeur du contrôle de gestion, du pilotage de la performance et du budget au sein du secrétariat général à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
date_debut="2005-09-09"
duree="trois ans"
détachement
03 Février 200603/02/2006
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de la mer et des transports
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
25 Décembre 200525/12/2005
De: Paravy (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du contrôle de gestion, du pilotage de la performance et du budget au sein du secrétariat général, à l'administration centrale du ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer (direction générale de la mer et des transports)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
11 Septembre 200511/09/2005
De: Paravy (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
13 Décembre 200313/12/2003
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques, direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de la mer
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
25 Novembre 200325/11/2003
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
10 Juin 200310/06/2003
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
07 Février 200307/02/2003
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
01 Février 200301/02/2003
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Novembre 200228/11/2002
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
délégation de signature
25 Juillet 200225/07/2002
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer"
délégation de signature
07 Juin 200207/06/2002
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur, représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Paravy (Jean-Claude)
représentant la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
suppleant
désignation
25 Décembre 200125/12/2001
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
10 Octobre 200110/10/2001
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
22 Août 200122/08/2001
De: Paravy (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du littoral et des activités nautiques à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement (direction du transport maritime, des ports et du littoral)
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="trois ans"
nomination
09 Décembre 200009/12/2000
De: Jean-Claude Paravy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Février 200025/02/2000
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
08 Décembre 199908/12/1999
De: Paravy (Jean-Claude)
14o Présidents des conseils de rivages , Rivage méditerranéen
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
6o Représentant du ministre chargé de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1999-10-01"
conseil_administration
nomination
15 Octobre 199915/10/1999
De: Paravy (Jean-Claude)
représentant la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres suppléants
Au titre de l'administration centrale
Groupe:
suppleant
désignation
25 Juillet 199925/07/1999
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur du littoral et des activités nautiques
Objet:
représentation de l'administration au comité technique paritaire spécial de la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Membres titulaires
fonctionnaires chargés d'une sous-direction ou d'un service de l'administration centrale
Groupe:
composition
10 Juin 199910/06/1999
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur, sous-direction du littoral et des activités nautiques
Objet:
au conseil d'administration du groupement d'intérêt public Agence française de l'ingénierie touristique
Pour la direction du transport maritime, des ports et du littoral
Censeur
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Avril 199928/04/1999
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur, représentant du ministre chargé de la mer
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
23 Octobre 199823/10/1998
De: Jean-Claude Paravy
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé des transports et du domaine public maritimes
suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
14 Juin 199814/06/1998
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
20 Mars 199820/03/1998
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
17 Mars 199817/03/1998
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
24 Juin 199724/06/1997
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Suppléant
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
suppleant
conseil_administration
nomination
24 Octobre 199624/10/1996
De: Paravy
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives et au nom du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme"
délégation de signature
24 Novembre 199524/11/1995
De: Paravy
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
05 Octobre 199505/10/1995
De: Jean-Claude Paravy
sous-directeur
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom du ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'aménagement du territoire, de l'équipement et des transports"
délégation de signature
05 Octobre 199505/10/1995
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
membres suppléants du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Paravy (Jean-Claude)
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
13° Représentant du ministre chargé de la mer
Groupe:
date_debut="1993-06-01"
conseil_administration
nomination
19 Juin 199319/06/1993
De: Paravy (Jean-Claude)
sous-directeur au secrétariat d'Etat à la mer
Objet:
membres suppléants au conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
21 Octobre 199221/10/1992
De: Paravy (Jean-Claude)
administrateur civil affecté au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
sous-directeur au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
date_debut="1990-04-05"
duree="cinq ans"
détachement
24 Août 199024/08/1990
De: Paravy (Jean-Claude)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
nomination
08 Avril 199008/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.