Jean-Claude Pauziès

De: Pauziès (Jean-Claude)
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
mutation
02 Mai 201902/05/2019
De: Pauziès (Jean-Claude)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2015-08-31"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
cessation de fonction
23 Juillet 201523/07/2015
De: Pauziès (Jean-Claude)
premier conseiller au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
assesseur à la cour administrative d'appel de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cour_administrative_appel="Bordeaux"
magistrat="Assesseur"
president
nomination
11 Juin 201511/06/2015
De: Pauzies (Jean-Claude)
Objet:
rapporteur public
Au tribunal administratif de Bordeaux
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bordeaux"
désignation
17 Septembre 201117/09/2011
De: PAUZIES (Jean-Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2009-07-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
22 Juillet 200922/07/2009
De: Pauziès (Jean-Claude)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2009-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
cessation de fonction
21 Juillet 200921/07/2009
De: Jean-Claude Pauzies
premier conseiller au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
suppleant
president
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Jean-Claude Pauzies
premier conseiller au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
suppleant
president
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Jean-Claude Pauzies
premier conseiller au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
suppleant
president
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Jean-Claude Pauzies
premier conseiller au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des médecins de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
suppleant
president
nomination
30 Juin 200730/06/2007
De: Jean-Claude Pauzies
premier conseiller au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens de la région Champagne-Ardenne
Groupe:
suppleant
president
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Pauziès (Jean-Claude)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
date_debut="2005-09-01"
promotion
07 Septembre 200507/09/2005
De: Pauzies (Jean-Claude)
Objet:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Châlons-en-Champagne"
désignation
21 Juillet 200221/07/2002
De: Pauzies (Jean-Claude)
au tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2000-01-01"
affectation
12 Octobre 199912/10/1999
De: Pauzies (Jean-Claude)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="1999-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
22 Juillet 199922/07/1999
De: Pauzies (Jean-Claude)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif (session de 1999)
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="1999)"
admission
04 Juin 199904/06/1999
De: Pauzies (Jean-Claude, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
II. - ASPIRANTS
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 93/01
date_debut="1993-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
05 Janvier 199405/01/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.