Jean-Claude Poulain

De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, du travail et de la solidarité"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Poulain (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Décembre 200115/12/2001
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
11 Novembre 200011/11/2000
De: Poulain (Jean-Claude)
Objet:
membres du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
titulaire
Groupe:
nomination
27 Avril 200027/04/2000
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
15 Avril 200015/04/2000
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
28 Juillet 199928/07/1999
De: Poulain (Jean-Claude)
agent contractuel à l'administration centrale. Chevalier du 1er juillet 1988
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-07-01"
promotion
15 Mai 199815/05/1998
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
20 Juin 199720/06/1997
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
29 Novembre 199529/11/1995
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre du travail, du dialogue social et de la participation, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, du dialogue social et de la participation"
délégation de signature
18 Juin 199518/06/1995
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
18 Avril 199318/04/1993
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel
Objet:
dans la limite des attributions du bureau de l'administration générale et de la modernisation des services et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
14 Mars 199314/03/1993
De: Jean-Claude Poulain
Objet:
agent contractuel, chef du bureau des affaires générales
délégation de signature
18 Octobre 199218/10/1992
De: Jean-Claude Poulain
agent contractuel, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, tous actes, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle"
délégation de signature
19 Avril 199219/04/1992
De: Poulain (Jean-Claude, Ernest)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant, chef de bataillon
ou d'escadron(s) de réserve
INFANTERIE
Les capitaines de réserve
Groupe:
date_debut="1991-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
28 Janvier 199228/01/1992
De: Poulain (Jean-Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur dans les spécialités suivantes
Groupe:
diplome
29 Avril 199029/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.