Jean-Claude Ruysschaert

Exposition de peinture et poésie CLARTÉ'S en ce moment à Paris.

« Retour à la clarté face aux turbulences de ce monde par le droit à l'imaginaire » (affiche)

(pub familiale)
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
Objet:
garant chargé de veiller à la bonne information et à la participation du public jusqu'à l'ouverture de l'enquête publique du projet de nœud ferroviaire lyonnais long terme
désignation
15 Décembre 201915/12/2019
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
Objet:
comme garants du processus de concertation prévu à l'article 2
désignation
22 Juillet 201822/07/2018
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
Objet:
comme garant du processus de concertation prévu à l'article 2
désignation
21 Novembre 201721/11/2017
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
pour la façade Méditerranée
Objet:
comme garants du processus de concertation prévu à l'article 2
désignation
18 Octobre 201718/10/2017
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
date_debut="2015-04-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
21 Février 201521/02/2015
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
ingénieur général des eaux et des forêts
Objet:
président de la 6e section « Personnels et services » du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Remplace:M. Jean-Yves BELOTTE
Groupe:
date_debut="2014-03-24"
president
nomination
19 Mars 201419/03/2014
De: Ruysschaert (Jean-Claude, Michel)
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement. Chevalier du 4 octobre 1999
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'égalité des territoires, et du logement
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'égalité des territoires, et du logement"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1999-10-04"
promotion
15 Novembre 201315/11/2013
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
représentant de l'Etat
au titre des transports au conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
Groupe:
conseil_administration
nomination
13 Août 201313/08/2013
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentants de l'Etat
au titre des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Juillet 201316/07/2013
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
représentant de l'Etat
au titre de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="2012-10-19"
conseil_administration
nomination
23 Décembre 201223/12/2012
De: Jean-Claude Ruysschaert
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'amé nagement d'Île-de-France
Objet:
membre du comité ministériel d'audit interne du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
représentant des responsables de budget opérationnel de programme
Groupe:
nomination
25 Février 201225/02/2012
De: RUYSSCHAERT Jean-Claude
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe excep tionnelle
à compter du
1er décembre 2012
promotion
25 Février 201225/02/2012
De: RUYSSCHAERT Jean-Claude
Objet:
pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle
au titre de l'année 2012
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
promotion
25 Janvier 201225/01/2012
De: Jean-Claude Ruysschaert
Préfet
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement
Objet:
chacun pour ce qui concerne les missions de sa direction, délégué ministériel de la zone de défense de la région Ile-de-France
Groupe:
nomination
24 Septembre 201024/09/2010
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, désigné par le ministre chargé des transports
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement de La Défense Seine Arche
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Août 201026/08/2010
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
directeur régional et interdépartemental de l'équipement et de l'aménagement de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
nomination
30 Juin 201030/06/2010
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Objet:
membres du conseil d'administration du Port autonome de Paris
Au titre de représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
15 Janvier 201015/01/2010
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence foncière et technique de la région parisienne
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des transports
Remplace:M. Pascal LELARGE
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Novembre 200921/11/2009
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
au titre du ministre en charge du logement
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2009-11-27"
conseil_administration
nomination
19 Novembre 200919/11/2009
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public d'aménagement Orly-Rungis-Seine amont
au titre du ministre chargé de l'urbanisme
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Novembre 200910/11/2009
De: RUYSSCHAERT (Jean-Claude)
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration du Port autonome de Paris
sur proposition du ministre chargé de l'urbanisme et du logement
Remplace:M. LELARGE (Pascal)
Groupe:
conseil_administration
nomination
26 Juillet 200926/07/2009
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
préfet, directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Etablissement public pour l'aménagement de la région dite « de la Défense »
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé du logement
Groupe:
conseil_administration
nomination
11 Juillet 200911/07/2009
De: Jean-Claude Ruysschaert
Objet:
membres du conseil d'administration de la société Aéroports de Paris
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Juillet 200910/07/2009
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement d'Ile-de-France avec rang et prérogatives de préfet
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
12 Juin 200912/06/2009
De: Jean-Claude RUYSSCHAERT
directeur des ressources humaines du secrétariat général
Objet:
représentants de l'administration au comité technique paritaire ministériel institué au ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire et présidé par le ministre d'Etat, ministre l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Membres titulaires
Groupe:
nomination
11 Juin 200911/06/2009
De: RUYSSCHAERT (Jean-Claude)
directeur des ressources humaines
Objet:
membre du comité technique paritaire central de la direction des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
la composition du comité technique paritaire central auprès du directeur des affaires maritimes du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire est fixée
A. - Représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
13 Mars 200913/03/2009
De: Jean-Claude Ruysschaert
directeur des ressources humaines au secrétariat général
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, la personne mentionnée au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
Ecologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Jean-Claude Ruysschaert
Ancienne fonction : directeur général du personnel et de l'administration et
par intérim, directeur général de l'administration
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires les plus représentatives, la personne mentionnée au tableau n° 2 annexé au présent décret
A N N E X E 1
Ecologie, énergie, développement durable et aménagement du territoire
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200828/09/2008
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
19 Juillet 200819/07/2008
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur des ressources humaines au secrétariat général du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
16 Juillet 200816/07/2008
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
directeur général du personnel et de l'administration et
par intérim, directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:Mme Jacquot-Guimbal (Hélène)
Groupe:
nomination
26 Juin 200826/06/2008
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général du personnel et de l'administration et
par intérim, directeur général de l'administration à l'administration centrale du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
21 Mai 200821/05/2008
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur général des ponts et chaussées
au titre de l'année 2008 est fixé
inscription
06 Mai 200806/05/2008
De: Jean-Claude Ruysschaert
directeur régional et départemental de l'équipement de Poitou-Charentes
Objet:
membres du conseil d'administration du centre d'éducation populaire et de sport de Poitiers
Désigné par le ministre chargé de l'éducation
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200801/03/2008
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Nord - Pas-de-Calais et directeur départemental de l'équipement du Nord
Groupe:
date_debut="2007-09-17"
nomination
08 Septembre 200708/09/2007
De: Ruysschaert (Jean-Claude, Michel)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, directeur régional et départemental de l'équipement ; 32 ans de services civils
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 200616/04/2006
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'équipement de Poitou-Charentes et directeur départemental de l'équipement de la Vienne
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Septembre 200325/09/2003
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Mai 200310/05/2003
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur en chef des Ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel, des services et de la modernisation
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Décembre 200225/12/2002
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
sous-direction des personnels techniques, d'entretien et d'exploitation
Objet:
des fonctions de
sous-directeur
Groupe:
date_debut="2001-12-21"
charge
10 Février 200210/02/2002
De: Jean-Claude Ruysschaert
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité
délégation de signature
17 Janvier 200217/01/2002
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur des ponts-et-chaussées de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
1. Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Novembre 200110/11/2001
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs en chef des ponts et chaussées
à compter des dates
promotion
23 Octobre 200123/10/2001
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
22 Juin 200122/06/2001
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
10 Juin 200110/06/2001
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées
au titre de l'année 2001 est fixé
inscription
20 Mars 200120/03/2001
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
administrateur civil chargé de la sous-direction des personnels techniciens, administratifs et d'exploitation à la direction du personnel et des services au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres titulaires
Remplace:M. Berg (Patrick)
Groupe:
nomination
28 Février 200128/02/2001
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur des ponts et chaussées, à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que tous marchés, contrats et avenants concernant les affaires des services relevant de leur autorité. »
délégation de signature
17 Février 200117/02/2001
De: Jean-Claude Ruysschaert
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité technique paritaire spécial de la direction du personnel et des services
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
25 Janvier 200125/01/2001
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
directeur
Objet:
la commission nationale pour la formation professionnelle
représentants de l'administration
Membres titulaires
Au titre des services déconcentrés
Groupe:
désignation
25 Juillet 199925/07/1999
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
directeur départemental de l'équipement ; 29 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
LOGEMENT
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199915/05/1999
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
directeur départemental de l'équipement de Haute-Marne
Objet:
membres du comité d'orientation du centre d'évaluation, de documentation et d'innovations pédagogiques, en leur qualité de représentant des services déconcentrés
Membres titulaires
Groupe:
duree="trois ans renouvelable"
nomination
30 Avril 199930/04/1999
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="1997-02-03"
nomination
05 Février 199705/02/1997
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
25 Octobre 199425/10/1994
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
tableau d'avancement (ponts et chaussées)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe est fixé
pour l'année 1994
inscription
31 Août 199431/08/1994
De: Ruysschaert (Jean-Claude)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 2e classe
nomination
15 Septembre 199315/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.