Jean-Claude Salvadori

De: Salvadori (Jean-Claude)
Objet:
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Marseille
Groupe:
president
nomination
31 Octobre 200731/10/2007
De: Jean-Claude Salvadori
président honoraire du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
président titulaire de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
president
nomination
08 Juillet 200708/07/2007
De: Jean-Claude Salvadori
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2006-01-04"
a_sa_demande
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
03 Novembre 200503/11/2005
De: Jean-Claude Salvadori
président du tribunal administratif de Lille
Objet:
président du comité technique radiophonique de Lille
Groupe:
date_debut="2004-12-21"
duree="quatre ans"
president
reconduction
17 Février 200517/02/2005
De: Jean-Claude Salvadori
président du tribunal administratif de Lille
Objet:
président du comité technique radiophonique de Lille
Remplace:M. Michel Courtin
Groupe:
date_debut="2000-12-21"
duree="quatre ans"
president
désignation
30 Janvier 200130/01/2001
De: Salvadori (Jean-Claude, Mathieu, Emile)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
ARMEE DE L'AIR
Corps des commissaires de l'air
Au grade de commissaire colonel de réserve
Les commissaires lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
date_debut="2000-10-01"
corps="Commissaires de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire colonel"
armee_grade_precedent="Commissaire lieutenant-colonel"
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Jean-Claude Salvadori
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Montpellier
Objet:
président du tribunal administratif de Lille
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
tribunal
tribunal_administratif="Lille"
president
nomination
29 Mars 200029/03/2000
De: Salvadori (Jean-Claude)
Objet:
au titre de l'année 2000, sur la liste d'aptitude permettant l'accès
président du tribunal administratif de Paris, de vice-président du tribunal administratif de Paris et de président d'un tribunal administratif comportant au moins cinq chambres
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif comportant au moins cinq chambres"
inscription
29 Mars 200029/03/2000
De: Salvadori (Jean-Claude)
université de Rouen
Objet:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
07 Janvier 199807/01/1998
De: Salvadori (Jean-Claude)
président hors classe de tribunal administratif, président du tribunal administratif de Rouen
Objet:
président du tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="1997-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
president
affectation
31 Juillet 199731/07/1997
De: Salvadori (Jean-Claude, Mathieu)
président du tribunal administratif de Rouen; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la fonction publique
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la fonction publique"
grade="Chevalier"
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Jean-Claude Salvadori
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, vice-président au tribunal administratif de Nice
Objet:
président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, président du tribunal administratif de Rouen
Groupe:
date_debut="1993-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rouen"
president
nomination
03 Septembre 199303/09/1993
De: Jean-Claude Salvadori
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 1993, établi
Groupe:
inscription
09 Juin 199309/06/1993
De: Jean-Claude Salvadori
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
président de tribunal administratif
vice-président au tribunal administratif de Nice
Groupe:
date_debut="1988-09-16"
tribunal
tribunal_administratif="Nice"
president
nomination
24 Février 199324/02/1993
De: Jean-Claude Salvadori
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président de tribunal administratif est établi
pour l'année 1988
1 Jacques Leger
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="administratif est établi"
inscription
24 Février 199324/02/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.