Jean-Claude Vial

De: VIAL Jean-Claude
ancien membre du conseil de prud'hommes de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de GRENOBLE
Grenoble
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
conférés
05 Décembre 201805/12/2018
De: VIAL (Jean-Claude, José)
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2017-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
02 Décembre 201602/12/2016
De: Jean-Claude VIAL
Objet:
membres du conseil d'administration du BRGM
représentants du ministre
chargé des mines
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
18 Novembre 200918/11/2009
De: Jean-Claude VIAL
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts ET DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE
Objet:
comme membres titulaires et membres suppléants du comité technique paritaire spécial de la direction générale de l'aménagement, du logement et de la nature
Représentants de l'administration Membres titulaires Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
29 Mai 200929/05/2009
De: Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
25 Mars 200925/03/2009
De: Jean-Claude Vial
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Jean-Claude Vial
directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
26 Septembre 200826/09/2008
De: Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
12 Septembre 200812/09/2008
De: Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau et de la biodiversité
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
02 Septembre 200802/09/2008
De: Jean-Claude Vial
ingénieur général du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de l'eau et de la biodiversité
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire"
délégation de signature
19 Juillet 200819/07/2008
De: Vial (Jean-Claude)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Désignés par le ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
08 Août 200708/08/2007
De: Vial (Jean-claude)
Objet:
au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale
date_debut="2007-07-01"
promotion
22 Juillet 200722/07/2007
De: Vial (Jean-Claude)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national de l'eau et des milieux aquatiques
représentants de l'Etat
Suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
02 Juillet 200702/07/2007
De: Vial (Jean-Claude)
adjudant ; 32 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
date_debut="2006-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="32"
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Jean-Claude Vial
directeur adjoint de l'eau
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
représentant du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
conseil_administration
nomination
22 Novembre 200622/11/2006
De: Jean-Claude Vial
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de l'eau
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
30 Septembre 200530/09/2005
De: Jean-Claude Vial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par
Le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
19 Mars 200519/03/2005
De: Vial (Jean Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
directeur adjoint de l'eau
Groupe:
nomination
28 Février 200528/02/2005
De: Jean-Claude Vial
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
Remplace:M. Patrick Février
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Octobre 200420/10/2004
De: Vial (Jean-Claude)
directeur adjoint de l'eau
Objet:
au Comité national de l'eau
au titre des représentants de l'Etat
représentants du ministre chargé de l'environnement
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
11 Décembre 200311/12/2003
De: Jean-Claude Vial
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentants de l'Etat, désignés par le ministre chargé de l'environnement
titulaire
Remplace:M. Pascal Berteaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
08 Juillet 200308/07/2003
De: Jean-Claude Vial
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur adjoint de l'eau
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Agence de l'eau Rhin-Meuse
Remplace:Mme Geneviève Jourdier
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
20 Juin 200320/06/2003
De: Vial (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur adjoint de l'eau
Remplace:M. Berteaud (Pascal)
Groupe:
date_debut="2003-02-12"
nomination
10 Mars 200310/03/2003
De: Vial (Jean-Claude)
sous-directeur, représentant du ministre chargé de l'agriculture
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
28 Décembre 200128/12/2001
De: Vial (Jean-Claude)
sous-directeur de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural, direction de l'espace rural et de la forêt
Objet:
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
a) Titulaires
Groupe:
désignation
13 Décembre 200113/12/2001
De: Vial (Jean-Claude)
sous-directeur de l'aménagement et de la gestion de l'espace rural
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut géographique national, outre le directeur général du Centre national d'études spatiales
membre de droit
représentants du ministre de l'agriculture et de la pêche
Titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200125/03/2001
De: Jean-Claude Vial
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:M. Georges-André Morin
Groupe:
conseil_administration
nomination
12 Décembre 200012/12/2000
De: Vial (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membre titulaire de la Commission nationale d'aménagement foncier
représentant du ministre de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Morin (Georges-André)
Groupe:
nomination
17 Novembre 200017/11/2000
De: Vial (Jean-Claude)
ingénieur en chef du génie rural des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau de Seine-Normandie
directeur de l'environnement, des études et de la recherche
Groupe:
date_debut="1995-09-15"
date_fin="2000-09-14"
détachement
27 Avril 199627/04/1996
De: Vial (Jean-Claude)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe
Objet:
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-09-15"
promotion
14 Octobre 199514/10/1995
De: Vial (Jean-Claude)
chargé de la mission de coordination et de prospective auprès du directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membres suppléants de la commission de la modernisation des services publics du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
28 Mars 199528/03/1995
De: Vial (Jean-Claude)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef
au titre de l'année 1995
promotion
03 Janvier 199503/01/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.