Jean-Daniel Piffaut

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Jean-Daniel PIFFAUT
magistrat honoraire
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la police nationale
Groupe:
désignation
30 Décembre 201630/12/2016
De: PIFFAUT (Jean-Daniel)
magistrat honoraire
Objet:
membres titulaires du jury de l'examen technique d'officier de police judiciaire de la gendarmerie nationale
Groupe:
désignation
08 Octobre 201608/10/2016
De: Jean-Daniel Piffaut
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-08-27"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
22 Mai 201422/05/2014
De: Jean-Daniel Piffaut
vice-président au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
06 Août 200506/08/2005
De: Jean-Daniel Piffaut
vice-président au tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
03 Janvier 200403/01/2004
De: Jean-Daniel Piffaut
juge au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bourg-en-Bresse"
nomination
31 Mars 200131/03/2001
De: Piffaut (Jean-Daniel)
juge (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 2000 (magistrature)
(Charenton-le-Pont)
inscription
08 Juillet 200008/07/2000
De: Piffaut (Jean-Daniel)
juge (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 1999 (magistrature)
Inscrits : 1022
inscription
01 Juillet 199901/07/1999
De: Piffaut (Jean-Daniel)
juge (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 1998 (magistrature)
Inscrits : 799
inscription
04 Juillet 199804/07/1998
De: Piffaut (Jean-Daniel)
juge (Lyon)
Objet:
Tableau d'avancement 1997 (magistrature)
Inscrits : 696
inscription
01 Juillet 199701/07/1997
De: Jean-Daniel Piffaut
juge
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
15 Août 199315/08/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.