Jean-Dominique Paoli

De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
09 Août 202009/08/2020
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Novembre 201928/11/2019
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Juillet 201928/07/2019
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
24 Mai 201924/05/2019
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
05 Octobre 201805/10/2018
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
28 Mars 201828/03/2018
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des armées"
délégation de signature
14 Septembre 201714/09/2017
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Juin 201618/06/2016
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur des transports, de l'impression et de la reprographie
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
27 Février 201627/02/2016
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la qualité et du contrôle interne
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
25 Mars 201525/03/2015
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la qualité et du contrôle interne
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
06 Mars 201406/03/2014
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la performance interne
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
18 Octobre 201318/10/2013
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la performance interne
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
29 Décembre 201229/12/2012
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la performance interne
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
17 Août 201217/08/2012
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la performance interne
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Février 201224/02/2012
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la performance interne
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
24 Novembre 201124/11/2011
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, adjoint au sous-directeur de la performance interne
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
12 Août 201112/08/2011
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense et des anciens combattants, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense et des anciens combattants"
délégation de signature
08 Avril 201108/04/2011
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
20 Octobre 201020/10/2010
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
30 Mai 201030/05/2010
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
19 Novembre 200919/11/2009
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, chef du bureau des dépenses salariales et des effectifs
dans la limite des attributions du bureau
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
12 Juin 200912/06/2009
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, chef du bureau de l'économie du transport routier
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui leur sont confiées
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables"
délégation de signature
22 Décembre 200722/12/2007
De: Jean-Dominique Paoli
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'économie du transport routier
délégation de signature
16 Juin 200716/06/2007
De: Jean-Dominique Paoli
Objet:
administrateur civil, chef du bureau de l'économie du transport routier
délégation de signature
27 Janvier 200727/01/2007
De: Jean-Dominique Paoli
administrateur civil, chef du bureau de l'économie du transport routier
Objet:
1
délégation de signature
05 Octobre 200505/10/2005
De: Paoli (Jean-Dominique)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense, en position de détachement
Objet:
dans son corps d'origine
administrateur civil stagiaire
date_debut="2004-08-01"
réintégration
17 Décembre 200417/12/2004
De: Paoli (Jean-Dominique)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la défense, en position de détachement
Objet:
des cadres du corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense, à la suite de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
administrateur civil stagiaire
corps="Administrateurs civils"
radiation
17 Décembre 200417/12/2004
De: Paoli (Jean-Dominique)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2004-08-01"
titularisation
17 Novembre 200417/11/2004
De: Paoli (Jean-Dominique)
chef de bureau, direction des transports terrestres, ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
18 Septembre 200418/09/2004
De: Paoli (Jean-Dominique)
Objet:
Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-01"
affectation
29 Janvier 200429/01/2004
De: Jean-Dominique Paoli
ministère de la défense, attaché principal d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Paoli (Jean-Dominique)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
pour compter du
1er juillet 1997
attaché d'administration centrale
réintégration
19 Mars 199819/03/1998
De: Paoli (Jean-Dominique)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
des contrôles du corps administratif supérieur, suite à son intégration dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
radiation
19 Mars 199819/03/1998
De: Paoli (Jean-Dominique)
attaché de service administratif, détaché auprès de l'administration centrale
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la défense
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1997-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la défense"
intégration
07 Octobre 199707/10/1997
De: Paoli (Jean-Dominique)
attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 1996, dans les conditions
Attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
promotion
25 Janvier 199725/01/1997
De: Paoli (Jean-Dominique)
Objet:
valable pour l'année 1996 pour le grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe
promotion
24 Décembre 199624/12/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.