Jean-Fabien Mogé

De: MOGÉ (Jean-Fabien, Michel, Sylvien)
notaire associé
membre de la société civile professionnelle « Etienne VUILLAUME, Marie OUDOT et Jean-Fabien MOGÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle »
Objet:
pour exercer dans l'office dont cette dernière est titulaire
notaire
notaire_residence="Morteau (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
13 Mars 202013/03/2020
De: MOGÉ (Jean-Fabien, Michel, Sylvien)
Objet:
notaire associé au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Etienne VUILLAUME, Marie OUDOT et Jean-Fabien MOGÉ, notaires, associés d'une société civile professionnelle »
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
13 Mars 202013/03/2020
De: MOGÉ (Jean-Fabien, Michel, Sylvien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick CHARPENTIER, Etienne VUILLAUME et Marie OUDOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
06 Juillet 201606/07/2016
De: MOGÉ (Jean-Fabien, Michel, Sylvien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick CHARPENTIER, Etienne VUILLAUME et Marie OUDOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
06 Juillet 201606/07/2016
De: MOGÉ (Jean-Fabien, Michel, Sylvien)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick CHARPENTIER, Etienne VUILLAUME et Marie OUDOT, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontarlier (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
27 Février 201427/02/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.