Jean-Fabrice Sauton

Eva Bester est tout le temps géniale.

Surtout quand elle parle de livres.

Écoutez-là !

De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
rapporteur public exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
cessation de fonction
22 Juillet 201722/07/2017
De: Sauton (Jean-Fabrice)
premier conseiller au tribunal administratif de Toulon
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
president
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2017, établi ainsi qu'il suit"
inscription
20 Avril 201720/04/2017
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
rapporteur public
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Toulon
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
désignation
23 Juillet 201523/07/2015
De: Sauton (Jean-Fabrice)
premier conseiller au tribunal administratif de Basse-Terre
Objet:
au tribunal administratif de Toulon
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Toulon"
mutation
04 Juin 201504/06/2015
De: Jean-Fabrice SAUTON
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors-classe
sous-prefet
réintégration
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Fabrice SAUTON
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Loches
sous-préfet hors-classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
cessation de fonction
28 Janvier 201128/01/2011
De: Jean-Fabrice Sauton
premier conseiller des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Loches
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Loches"
sous-prefecture_departement_code="37"
nomination
08 Janvier 200908/01/2009
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
commissaire du Gouvernement exercées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Cour administrative d'appel de Paris
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2008-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Paris"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
cessation de fonction
29 Juillet 200829/07/2008
De: Jean-Fabrice Sauton
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
Groupe:
suppleant
president
nomination
14 Décembre 200714/12/2007
De: Jean-Fabrice Sauton
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président suppléant de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des pédicures-podologues de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
Groupe:
suppleant
president
nomination
18 Août 200718/08/2007
De: Jean-Fabrice Sauton
premier conseiller au tribunal administratif de Marseille
Objet:
président suppléant de la chambre régionale de discipline de l'ordre des pharmaciens des régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
Groupe:
suppleant
president
nomination
22 Juin 200722/06/2007
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
promotion
02 Août 200602/08/2006
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi ainsi qu'il suit
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2006, établi ainsi qu'il suit"
inscription
02 Août 200602/08/2006
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
commissaire du Gouvernement
Cour administrative d'appel de Versailles
Tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
commissaire_gouvernement
cour_administrative_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
désignation
12 Juillet 200612/07/2006
De: Sauton (Jean-Fabrice)
au tribunal administratif de Marseille
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="2003-01-01"
affectation
07 Août 200207/08/2002
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)
date_debut="2002-07-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (recrutement complémentaire)"
nomination
17 Juillet 200217/07/2002
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
à subir l'épreuve orale d'admission au concours de recrutement complémentaire de conseillers de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
au titre de l'année 2002 (par ordre alphabétique)
Groupe:
concours
tribunal
tribunal_administratif="cour administrative d'appel"
admission
06 Juin 200206/06/2002
De: Sauton (Jean-Fabrice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
ecole
admissibilite
22 Octobre 199722/10/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.