Jean-François Buet

De: Jean-François Buet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
II. -
représentants des constructeurs, des maîtres d'œuvre et des entreprises du bâtiment, des gestionnaires de logements, des établissements financiers, des organismes d'allocations familiales et du notariat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
19 Décembre 201719/12/2017
De: Jean-François BUET
Objet:
membres du conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
c)
Sur proposition de la Fédération nationale de l'immobilier
titulaire
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: BUET Jean-François
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
II. - Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
2)
représentants de la Fédération nationale de l'immobilier
membre titulaire
Groupe:
nomination
05 Juillet 201705/07/2017
De: Jean-François BUET
de la Fédération nationale de l'immobilier, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: Buet (Jean-François, Henri)
président d'un syndicat professionnel du secteur immobilier ; 34 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Logement, égalité des territoires et ruralité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="34"
grade="Chevalier"
nomination
05 Avril 201505/04/2015
De: Jean-François Buet
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Janvier 201503/01/2015
De: BUET (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation
b) Au titre des organisations nationales représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
07 Août 201407/08/2014
De: BUET (Jean-François)
Objet:
membres du Conseil national de la transaction et de la gestion immobilières
a) Au titre des représentants des personnes
mentionnées à l'article 1er de la loi du
2 janvier 1970
réglementant les conditions d'exercice des activités relatives à certaines opérations portant sur les immeubles et les fonds de commerce
Sur proposition de l'Union des syndicats de l'immobilier, du Syndicat national des professionnels immobiliers et de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Août 201401/08/2014
De: Jean-François Buet
président de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM), président-directeur général de Buet Immobilier
Objet:
membres de la Commission nationale des services
1° Au titre du collège des entreprises de services
représentants du secteur des activités immobilières
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
04 Janvier 201404/01/2014
De: Jean-François Buet
de la Fédération nationale de l'immobilier (FNAIM), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
3. Au sein du collège des personnalités qualifiées
représentants des professionnels de l'immobilier
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
14 Juillet 201314/07/2013
De: Jean-François Buet
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. René Pallincourt
Groupe:
nomination
14 Novembre 201214/11/2012
De: Buet (Jean-François)
Objet:
représentants des organisations
mentionnées
aux articles 1er et 2 du décret n° 88-274 du
18 mars 1988
modifié
a) Au titre des organisations nationales
représentatives des gestionnaires
Sur désignation de la Fédération nationale de l'immobilier
Titulaire
Groupe:
nomination
03 Juin 200403/06/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.