Jean-François Cuisinier

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De: Jean-François CUISINIER
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2018-12-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
20 Juillet 201820/07/2018
De: Jean-François Cuisinier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-12-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
15 Mai 201815/05/2018
De: Jean-François Cuisinier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2017-2018
chefs de groupe territorial
Groupe:
date_debut="2017-09-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2017-2018"
désignation
31 Octobre 201731/10/2017
De: Jean-François Cuisinier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2015-2016
chefs de groupe territorial
Groupe:
date_debut="2015-09-01"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2015-2016"
désignation
18 Septembre 201518/09/2015
De: Jean-François Cuisinier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2014 - 2015
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2014 - 2015"
désignation
07 Octobre 201407/10/2014
De: Jean-François Cuisinier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014
chefs de groupe territorial
Sud-Est (académies d'Aix-Marseille, Clermont-Ferrand, Corse, Grenoble, Lyon et Nice)
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2013-2014"
désignation
24 Juillet 201324/07/2013
De: Jean-François Cuisinier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2012-2013"
désignation
19 Septembre 201219/09/2012
De: Jean-François Cuisinier
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de première classe
Objet:
auprès du chef du service de l'inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2011-2012
chefs de groupe territorial
Groupe:
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche, pour l'année scolaire et universitaire 2011-2012"
désignation
08 Septembre 201108/09/2011
De: Cuisinier (Jean-François)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du comité de sélection interministériel
prévu à
l'article 6 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
modifié portant statut particulier du corps des administrateurs civils
au titre de l'année 2006
représentants de l'administration
Groupe:
nomination
26 Août 200626/08/2006
De: Cuisinier (Jean-François)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
16 Juillet 200516/07/2005
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe (4e tour)
Groupe:
date_debut="2005-02-15"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
nomination
23 Avril 200523/04/2005
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
26 Janvier 200526/01/2005
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
05 Décembre 200405/12/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
13 Octobre 200413/10/2004
De: Cuisinier (Jean-François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire, chargé du service des formations, à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-08-05"
duree="trois ans"
détachement
31 Août 200431/08/2004
De: Cuisinier (Jean-François)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
chef de service, chargé du service des formations, à la direction de l'enseignement scolaire à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-03-10"
date_fin="2003-08-04"
détachement
31 Août 200431/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
03 Août 200403/08/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200407/05/2004
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Octobre 200324/10/2003
De: Cuisinier (Jean-François)
administrateur civil
Objet:
chef de service, adjoint au directeur de l'enseignement scolaire, chargé du service des formations à la direction de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
08 Août 200308/08/2003
De: Cuisinier (Jean-François)
administrateur civil, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service
cessation de fonction
08 Août 200308/08/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jean-François Cuisinier
chargé de l'intérim de chef de service, adjoint au directeur
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Mai 200303/05/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Avril 200303/04/2003
De: Cuisinier (Jean-François)
administrateur civil, chef de service
Objet:
chef de service, chargé du service des formations à la direction de l'enseignement scolaire, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
12 Mars 200312/03/2003
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
22 Décembre 200222/12/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
03 Octobre 200203/10/2002
De: Cuisinier (Jean-François)
chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Cuisinier (Jean-François)
chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
28 Septembre 200228/09/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
24 Juillet 200224/07/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche"
délégation de signature
31 Mai 200231/05/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Avril 200219/04/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Février 200202/02/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Février 200202/02/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Janvier 200226/01/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Janvier 200226/01/2002
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
21 Décembre 200121/12/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
07 Décembre 200107/12/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
31 Octobre 200131/10/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
14 Octobre 200114/10/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
29 Septembre 200129/09/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
29 Septembre 200129/09/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
02 Août 200102/08/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
26 Juillet 200126/07/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
23 Mai 200123/05/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
06 Avril 200106/04/2001
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
17 Septembre 200017/09/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
27 Août 200027/08/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
27 Août 200027/08/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
27 Août 200027/08/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
06 Août 200006/08/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
19 Juillet 200019/07/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
07 Mai 200007/05/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale"
délégation de signature
20 Avril 200020/04/2000
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Décembre 199902/12/1999
De: Cuisinier (Jean-François)
chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2
représentants de l'administration
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
04 Novembre 199904/11/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
03 Octobre 199903/10/1999
De: Cuisinier (Jean-François)
chef de service à la direction des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
Groupe:
suppleant
nomination
24 Septembre 199924/09/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
28 Août 199928/08/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
21 Juillet 199921/07/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
21 Juillet 199921/07/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
19 Mai 199919/05/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
19 Mai 199919/05/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
17 Janvier 199917/01/1999
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
18 Décembre 199818/12/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
03 Juillet 199803/07/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
25 Février 199825/02/1998
De: Cuisinier (Jean-François)
chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Jutant (Jean-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Cuisinier (Jean-François)
chef de service, adjoint à la directrice des personnels administratifs, techniques et d'encadrement au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Jutant (Jean-Marie)
Groupe:
suppleant
nomination
17 Février 199817/02/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
04 Février 199804/02/1998
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
02 Juillet 199702/07/1997
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions, dans les mêmes limites d'attribution que la délégation de signature accordée
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
28 Novembre 199628/11/1996
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
14 Juin 199614/06/1996
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations et de l'insertion professionnelle
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
21 Février 199621/02/1996
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service des formations
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions du service des formations
délégation de signature
18 Juin 199518/06/1995
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
18 Juin 199518/06/1995
De: Jean-François Cuisinier
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Jean-François Cuisinier
chef de service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Jean-François Cuisinier
chefs de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
11 Décembre 199411/12/1994
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Octobre 199415/10/1994
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
dans la limite des attributions du service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Octobre 199415/10/1994
De: Jean-François Cuisinier
chef de service des formations
Objet:
au nom du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
15 Octobre 199415/10/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des actions nationales et des centres de formation, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
09 Septembre 199409/09/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
07 Mai 199407/05/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'excusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
25 Février 199425/02/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions faisant l'objet de la délégation de signature qui lui
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
de
délégation de signature
23 Janvier 199423/01/1994
De: Jean-François Cuisinier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Jean-François Cuisinier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Jean-François Cuisinier
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
29 Mai 199329/05/1993
De: Jean-François Cuisinier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions qui lui sont confiées
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Jean-François Cuisinier
sous-directeur
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Jean-François Cuisinier
sous-directeur, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Jean-François Cuisinier
Objet:
sous-directeur, et de
délégation de signature
28 Avril 199328/04/1993
De: Jean-François Cuisinier
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'orientation, de l'insertion des élèves et de la formation des adultes
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
08 Septembre 199008/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.