Jean-François Girard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: GIRARD (Jean-François, Pierre, Achille)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Cholet (Maine-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="49"
nomination
29 Octobre 201929/10/2019
De: Jean-François GIRARD
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'agence régionale de santé des Pays de la Loire
1o Au titre du I (5o) de l'article D. 1432-15
personnalité qualifiée
Remplace:M. Jean-Claude MALLET
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
15 Janvier 201815/01/2018
De: GIRARD Jean-François
brigadier de police
Objet:
la médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
16 Novembre 201616/11/2016
De: GIRARD Jean-François
Objet:
une médaille de la sécurité intérieure
III. – ÉCHELON BRONZE
attribution
15 Juin 201615/06/2016
De: Jean-François GIRARD
Objet:
professeur des universités
35e section
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="35"
nomination
24 Janvier 201624/01/2016
De: Girard Jean-François
Objet:
au grade de major le
1er septembre 2011
promotion
10 Mai 201210/05/2012
De: Girard (Jean-François, Robert, Neimours)
président du pôle de recherche et d'enseignement supérieur Paris Cité. Chevalier du 21 mars 1991
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de l'enseignement supérieur, et de la recherche"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1991-03-21"
promotion
08 Avril 201208/04/2012
De: Jean-François GIRARD
conseiller d'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2010-11-21"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
04 Septembre 201004/09/2010
De: Jean-François GIRARD
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
president
nomination
29 Décembre 200929/12/2009
De: Jean-François Girard
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2009-11-21"
réintégration
06 Novembre 200906/11/2009
De: GIRARD (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
16 Septembre 200916/09/2009
De: Jean-François Girard
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
nomination
26 Février 200826/02/2008
De: Jean-François Girard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
renouvellement
28 Septembre 200728/09/2007
De: Jean-François Girard
président de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Objet:
au conseil d'administration de l'Institut de physique du Globe de Paris
personnalités extérieures
Groupe:
conseil_administration
nomination
25 Mars 200725/03/2007
De: Jean-François Girard
conseiller d'Etat
Objet:
afin de continuer à exercer les fonctions de président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
détachement
06 Octobre 200606/10/2006
De: Girard (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
president
nomination
30 Juillet 200630/07/2006
De: Girard (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Agence française de sécurité sanitaire des aliments
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
24 Juin 200624/06/2006
De: Jean-François Girard
président de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Objet:
membres du Haut Conseil de la coopération internationale
personnes appartenant
aux organismes universitaires ou scientifiques traitant des questions de coopération internationale et de développement
Groupe:
nomination
28 Mars 200628/03/2006
De: Jean-François Girard
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentants de l'Etat
représentant du ministre chargé des départements, et des territoires d'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
09 Décembre 200509/12/2005
De: Jean-François Girard
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
personnalité extérieure au centre
choisie
en raison de sa compétence dans le domaine de la recherche et de la coopération pour le développement
Remplace:Mme Jeanne-Marie Parly
Groupe:
conseil_administration
nomination
27 Mars 200527/03/2005
De: Jean-François Girard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
duree="trois ans"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 200401/10/2004
De: Jean-François Girard
conseiller d'Etat, président
Objet:
membres du comité de sélection
prévu à l'article 9-1 du décret du
2 mai 1990
susvisé
Groupe:
nomination
26 Février 200326/02/2003
De: Girard (Jean-François)
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement. Officier du 10 octobre 1995
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Recherche et nouvelles technologies
Au grade de commandeur
ordre_merite
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1995-10-10"
promotion
15 Novembre 200215/11/2002
De: Jean-François Girard
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut de recherche pour le développement
Remplace:M. Philippe Lazar
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
visa_grands_etablissements
conseil_des_ministres
president
conseil_administration
nomination
08 Septembre 200108/09/2001
De: Girard (Jean-François)
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant de la commission nationale compétente pour les nominations
chef de service ou de département de psychiatrie
Président
Groupe:
suppleant
president
nomination
27 Décembre 199827/12/1998
De: Girard (Jean-François)
conseiller d'Etat
Objet:
président et de président suppléant à la commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
Président
Groupe:
suppleant
president
nomination
23 Décembre 199823/12/1998
De: Girard (Jean-François)
conseiller d'Etat
Objet:
président, de membres titulaires et suppléants de la Commission statutaire nationale compétente pour les praticiens hospitaliers
Président
Titulaire
Groupe:
suppleant
president
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Girard (Jean-François)
conseiller d'Etat
Objet:
président, de membres titulaires et suppléants de la commission nationale compétente pour les nominations de chef de service ou de département de psychiatrie
Président
Titulaire
Groupe:
suppleant
president
nomination
29 Mai 199829/05/1998
De: Jean-François Girard
professeur des universités - praticien hospitalier et directeur général de la santé au ministère de l'emploi et de la solidarité
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
07 Octobre 199707/10/1997
De: Jean-François Girard
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à la santé"
délégation de signature
11 Juillet 199711/07/1997
De: Jean-François Girard
Professeur
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
14 Juin 199714/06/1997
De: Jean-François Girard
Professeur
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre du travail et des affaires sociales, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre du travail et des affaires sociales"
délégation de signature
26 Novembre 199526/11/1995
De: Girard (Jean-François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du réseau national de santé publique
Groupe:
conseil_administration
nomination
29 Juillet 199529/07/1995
De: Jean-François Girard
Professeur
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé publique et de l'assurance maladie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé publique et de l'assurance maladie"
délégation de signature
10 Juin 199510/06/1995
De: Girard (Jean-François)
directeur général, représentant du ministre chargé de la santé
Objet:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
16 Mai 199516/05/1995
De: Girard (Jean-François, Robert)
directeur général de la santé; 26 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des affaires sociales
Chevalier du
31 janvier 1972
ordre_merite
annees_service="26"
nomme_par="Ministère des affaires sociales"
nomination
13 Mai 199513/05/1995
De: Girard (Jean-François)
directeur général de la santé, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office de protection contre les rayonnements ionisants
Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
21 Janvier 199521/01/1995
De: Jean-François Girard
directeur général de la santé, représentant le ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, et
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
au titre du f de l'article 2 du décret du
30 janvier 1984
relatif à la Commission nationale consultative des droits de l'homme
représentants des ministres concernés et
en remplacement des membres nommés en cette qualité
suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
08 Mai 199308/05/1993
De: Jean-François Girard
Professeur
directeur général de la santé
Objet:
au nom du ministre délégué à la santé, toutes décisions relatives à l'importation de médicaments à usage humain ainsi que toutes attestations relatives à l'exportation de tels médicaments
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
29 Avril 199329/04/1993
De: Jean-François Girard
Professeur
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre délégué à la santé, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre délégué à la santé"
délégation de signature
21 Avril 199321/04/1993
De: Jean-François Girard
Professeur
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires sociales, de la santé et de la ville"
délégation de signature
12 Avril 199312/04/1993
De: Girard (Jean-François)
directeur général de la santé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française du sang
au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre chargé de la santé
titulaires
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
28 Mars 199328/03/1993
De: Jean-François Girard
Professeur
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de la santé et de l'action humanitaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de la santé et de l'action humanitaire"
délégation de signature
14 Janvier 199314/01/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.