Jean-François Rey

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: REY (Jean-François, Louis)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Chamond (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
08 Mars 201808/03/2018
De: REY (Jean-François, Louis)
huissier de justice
Saint-Chamond (Loire)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
04 Février 201704/02/2017
De: REY Jean-François
Objet:
pour constituer la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2016-01-01"
date_fin="2019-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
désignation
26 Décembre 201526/12/2015
De: Jean-François REY
Objet:
membres du comité paritaire de l'organisme gestionnaire du développement professionnel continu
représentants des professionnels de santé
1. Pour la section paritaire des médecins
Au titre des représentants des autres médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
17 Novembre 201217/11/2012
De: Rey (Jean-François, Marie)
hépato-gastro-entérologue ; 38 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="38"
nomme_par="Ministère du travail, de l'emploi et de la santé"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201201/01/2012
De: Jean-François REY
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole
dans les juridictions désignées ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
désignation
20 Décembre 201120/12/2011
De: Jean-François REY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="mandat de cinq ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-François REY
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
7o Collège des offreurs des services de santé
Au titre des professionnels de santé exerçant à titre libéral
sur proposition de l'Union nationale des professionnels de santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Août 201115/08/2011
De: Jean-François REY
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
pour la durée du mandat restant à courir
Au titre des représentants des organisations syndicales représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
nomination
15 Juillet 201115/07/2011
De: Jean-François REY
Objet:
membres du Conseil national de la qualité et de la coordination des soins, chargé de la gestion du Fonds d'intervention pour la qualité et la coordination des soins (article L. 221-1-1 du code de la sécurité sociale)
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
31 Décembre 201031/12/2010
De: Jean-François Rey
Objet:
pour compléter la deuxième liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants de la métropole et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseurs suppléants
Groupe:
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
suppleant
désignation
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-François Rey
Objet:
pour compléter la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Privas
Assesseur titulaire
Groupe:
date_fin="2007-12-31"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Privas"
désignation
28 Février 200628/02/2006
De: Jean-François Rey
Objet:
membres de l'Union nationale des professionnels de santé
1. Au titre des représentants des organisations syndicales
représentatives des médecins généralistes et spécialistes
Médecins spécialistes
Titulaires
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
26 Mai 200526/05/2005
De: Rey (Jean-François, Louis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Faure (Marc, Marius, Jean)
huissier
huissier_residence="Saint-Chamond (Loire)"
huissier_residence_departement_code="42"
nomination
26 Février 200526/02/2005
De: Rey (Jean-François, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Ghisoni, Claude Defournel, Yves Peltat, Corine Pardon et Jean-François Rey, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (2e)"
cessation de fonction
26 Février 200526/02/2005
De: Jean-François Rey
Docteur
Objet:
à la Commission nationale d'appel de qualification en maladies de l'appareil digestif
représentants de la Confédération des syndicats médicaux français
membre titulaire
Groupe:
nomination
20 Juillet 200220/07/2002
De: Jean-François Rey
Objet:
à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
Membres représentant le corps médical
sur proposition des organisations suivantes
Pour la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF)
Groupe:
nomination
31 Mai 200131/05/2001
De: Rey (Jean-François, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Ghisoni, Claude Defournel, Yves Peltat, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
15 Janvier 200015/01/2000
De: Rey (Jean-François)
Objet:
comme membres de la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales
IV. - En leur qualité de membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical
Un médecin inspecteur régional de la santé
Sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (C.S.M.F.)
Groupe:
désignation
19 Décembre 199519/12/1995
De: Rey (Jean-François, Pierre)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1987/04 B
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="cadres des officiers de réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
nomination
08 Juillet 199408/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.