Jean-François Robert

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: ROBERT (Jean-François, Christophe)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
28 Janvier 201828/01/2018
De: ROBERT (Jean-François, Christophe)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François ROBERT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
cessation de fonction
28 Janvier 201828/01/2018
De: ROBERT (Jean-François, Michel, David)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée HERMET - DEBU - HARDY - BRESSAND
huissier
huissier_residence="Puteaux (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
nomination
16 Septembre 201716/09/2017
De: Robert (Jean-François)
Major. Chevalier du 14 décembre 2006
Objet:
à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade d'officier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="2006-12-14"
promotion
10 Novembre 201510/11/2015
De: Jean-François ROBERT
maire de Viabon
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Groupe:
nomination
03 Juillet 201503/07/2015
De: Jean-François ROBERT
maire de Viabon
Objet:
membres du Comité national de l'eau
au titre des
Au titre des représentants des collectivités territoriales
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Loire-Bretagne
Représentants des communes
Groupe:
nomination
31 Octobre 201431/10/2014
De: Jean-François ROBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
conseil_administration
nomination
14 Août 201414/08/2014
De: Jean-François ROBERT
Objet:
membres du Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des collectivités territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-François Robert
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs, d'une part, aux fonctionnaires et agents non titulaires recrutés soit
en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat sur des contrats à durée déterminée ou indéterminée pour servir en administration centrale ou à l'étranger, au Japon, Roumanie, Royaume-Uni et Sénégal, soit
en application de la loi n° 72-659 du
13 juillet 1972
relative à l'expertise technique internationale pour une mission à Madagascar ou au Tchad et, d'autre part, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
10 Juillet 201310/07/2013
De: Jean-François Robert
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la gestion des fonctionnaires et des agents non titulaires recrutés sur des contrats à durée indéterminée ainsi que sur des contrats à durée déterminée en service en administration centrale
en application de l'article 4 de la loi n° 84-16 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat, à la comptabilité des traitements et à la préliquidation de la paie, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
29 Août 201229/08/2012
De: Jean-François Robert
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des traitements, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
18 Novembre 201118/11/2011
De: Jean-François Robert
Objet:
secrétaires des affaires étrangères, pour signer au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des traitements, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
22 Octobre 201122/10/2011
De: Jean-François Robert
secrétaires des affaires étrangères
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et européennes
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions relatifs à la comptabilité des traitements, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
28 Septembre 201128/09/2011
De: ROBERT (Jean-François)
cadre général
Objet:
secrétaire des affaires étrangères
les secrétaires de chancellerie
date_debut="2010-10-15"
nomination
06 Novembre 201006/11/2010
De: Robert (Jean-François)
direction générale de l'armement, service central de la modernisation et de la qualité, Bourges
Objet:
au choix et titularisés dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications au regard de l'ancienneté
au regard de la rémunération
date_debut="2008-01-01"
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
nomination
09 Juillet 201009/07/2010
De: Robert (Jean-François, Joseph, Raphaël)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie ; 24 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de commandeur
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
08 Novembre 200908/11/2009
De: Robert (Jean-François, Joseph, Raphaël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
02 Août 200702/08/2007
De: Robert (Jean-François, Joseph, Raphaël)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
corps="Officiers des armes"
promotion
29 Décembre 200629/12/2006
De: Robert (Jean-François)
pharmacien ; 40 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la santé et des solidarités
Au grade de chevalier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la santé et des solidarités"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200615/11/2006
De: Robert (Jean-François)
major ; 37 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
ordre_merite
annees_service="37"
grade="Chevalier"
nomination
11 Novembre 200611/11/2006
De: Robert (Jean-François)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines pharmaceutiques)
à l'université de Nantes
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
nomination
12 Mai 200612/05/2006
De: Robert (Jean-François, Fernand)
président d'une association ; 29 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
AGRICULTURE, ALIMENTATION
Ministère de l'écologie et du développement durable
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="29"
nomme_par="Ministère de l'écologie et du développement durable"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200515/05/2005
De: Robert (Jean-François)
professeur des universités ; 40 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
nomme_par="Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 200414/07/2004
De: Robert (Jean-François, Christophe)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Robert, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Valence (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
26 Mars 200326/03/2003
De: Robert (Jean-François)
proviseur de lycée professionnel ; 22 ans de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ville et rénovation urbaine
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="22"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 200215/11/2002
De: Robert (Jean-François, Joseph, Raphaël)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="2002-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Robert (Jean-François, Joseph, Raphaël)
arme blindée et cavalerie
Objet:
pour l'année 2002 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
corps="Officiers des armes"
promotion
09 Janvier 200209/01/2002
De: Robert (Jean-François)
centre hospitalier de Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
représentants des praticiens des hôpitaux à temps partiel
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
24 Novembre 199824/11/1998
De: Robert (Jean-François, Louis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
TRAIN
Fraction de contingent 1996/12
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="cadres des officiers de réserve"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
19 Décembre 199719/12/1997
De: Robert (Jean-François)
Objet:
à suivre un cycle préparatoire au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration, à la suite des épreuves qui se sont déroulées en 1997
Candidats de 2e catégorie
Groupe:
duree="deux ans"
ecole
admission
14 Août 199714/08/1997
De: Robert (Jean-François)
maître principal ; 26 ans de services
Objet:
de la médaille militaire
ARMEE ACTIVE
MARINE NATIONALE
date_debut="1995-12-31"
legion_honneur
medaille_militaire
annees_service="26"
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Robert (Jean-François, Joseph, Raphaël)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1995-08-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
13 Juillet 199513/07/1995
De: Robert (Jean-François, Xavier)
capitaine de frégate; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Sans traitement
25 ans de services
legion_honneur
annees_service="31"
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Robert (Jean-François)
président de l'université de Franche-Comté
Objet:
membres de comités d'orientation de délégations régionales de l'Anvar
Délégation régionale de l'Agence nationale de valorisation de la recherche dans la région Franche-Comté
Membres de droit
Le délégué régional à la recherche et à la technologie
Personnalités
Groupe:
nomination
28 Juillet 199028/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.