Jean-François Zedda

De: Jean-François ZEDDA
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-présidents
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
29 Juillet 201529/07/2015
De: Jean-François ZEDDA
juge au tribunal de grande instance de Saint-Nazaire chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Nazaire
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
nomination
29 Décembre 201129/12/2011
De: Zedda (Jean-François)
juge (Saint-Nazaire), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2011 (magistrature)
Inscrits : 1 010
inscription
03 Août 201103/08/2011
De: Zedda (Jean-François)
juge (Saint-Nazaire), tribunal d'instance
Objet:
Tableau d'avancement 2010 (magistrature)
Inscrits : 1 086
inscription
26 Août 201026/08/2010
De: Jean-François ZEDDA
juge
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants
du service du tribunal d'instance de Paimbœuf
chargé du service du tribunal d'instance de Saint-Nazaire
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
tribunal_instance="Saint-Nazaire"
décharge
24 Juin 200924/06/2009
De: Jean-François Zedda
juge, tribunal d'instance de Paimboeuf
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Votants : 381
Suffrages exprimés : 357
Dont
Union syndicale des magistrats
2e titulaire
Groupe:
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Jean-François Zedda
juge, tribunal d'instance de Paimboeuf, titulaire
Objet:
membre de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
Liste relative à la composition de la commission d'avancement et liste des magistrats élus par le collège des magistrats (et annexe)
(Article 35 de
l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature ; Article 25
du décret n° 71-257 du
7 avril 1971
modifié.)
Deuxième grade
Groupe:
nomination
16 Octobre 200716/10/2007
De: Jean-François Zedda
juge au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Nazaire
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Paimboeuf
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Nazaire"
tribunal_instance="Paimboeuf"
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: Jean-François Zedda
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Juge
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Zedda (Jean-François)
Objet:
auditeurs de justice
Promotion 2000
admissibilite
12 Mars 200212/03/2002
De: Zedda (Jean-François)
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1998
Groupe:
ecole
nomination
30 Janvier 199930/01/1999
De: Zedda (Jean-François)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
(Lorraine), épouse Duval
Groupe:
ecole
admissibilite
28 Octobre 199828/10/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.