Jean-Hugues Simon-Michel

De: Jean-Hugues SIMON-MICHEL
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques, et à
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés par le
décret n° 2009-640 du
9 juin 2009
portant application des dispositions prévues
au titre VII de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales
Groupe:
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Jean-Hugues SIMON-MICHEL
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés aux articles R. 2323-1 à R. 2323-12 du code de la défense
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Jean-Hugues SIMON-MICHEL
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale, et à
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux exportations d'armement, de matériels et de technologies de caractère stratégique
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
03 Septembre 202103/09/2021
De: Jean-Hugues SIMON-MICHEL
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques, et à
Objet:
tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés par le
décret n° 2009-640 du
9 juin 2009
portant application des dispositions prévues
au titre VII de la loi n° 2008-518 du
3 juin 2008
relative aux opérations spatiales
Groupe:
délégation de signature
05 Mai 202105/05/2021
De: Jean-Hugues SIMON-MICHEL
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
mentionnés aux articles R. 2323-1 à R. 2323-12 du code de la défense
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
05 Mai 202105/05/2021
De: Jean-Hugues SIMON-MICHEL
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux exportations d'armement, de matériels et de technologies de caractère stratégique
Groupe:
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
10 Avril 202110/04/2021
De: Jean-Hugues SIMON-MICHEL
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur des affaires internationales, stratégiques et technologiques au secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2019-09-15"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
25 Juillet 201925/07/2019
De: Simon-Michel (Jean-Hugues, Marie, Luc)
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire au Guatemala ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère des affaires étrangères et du développement international
PERSONNEL
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="29"
nomme_par="Ministère des affaires étrangères et du développement international"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201614/07/2016
De: Jean-Hugues Simon-Michel
conseiller des affaires étrangères hors classe, ambassadeur, représentant de la France à la Conférence du désarmement à Genève
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Guatemala
Remplace:M. Philippe Franc
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Guatemala"
nomination
21 Juin 201521/06/2015
De: Jean-Hugues Simon-Michel
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant de la France à la Conférence du désarmement à Genève
Remplace:M. Eric Danon
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
06 Janvier 201206/01/2012
De: Jean-Hugues SIMON-MICHEL
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères hors classe
date_debut="2010-06-01"
promotion
07 Juillet 201007/07/2010
De: Jean-Hugues Simon-Michel
maître des requêtes au Conseil d'Etat, intégré
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Objet:
des cadres des membres du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2002-08-30"
a_sa_demande
radiation
26 Octobre 200226/10/2002
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, 5e échelon, avec ancienneté conservée
à compter de la date de signature du présent décret
Groupe:
a_sa_demande
conseiller_affaire_etrangeres
corps="Conseillers des affaires étrangères"
intégration
03 Septembre 200203/09/2002
De: Jean-Hugues Simon-Michel
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
sur un emploi de conseiller des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="deux ans"
détachement
28 Juin 200128/06/2001
De: Jean-Hugues Simon-Michel
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
28 Décembre 200028/12/2000
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère des affaires étrangères
premier conseiller à l'ambassade de France, à Kinshasa (République démocratique du Congo)
pour une durée maximale de deux ans
Groupe:
date_debut="1998-03-01"
détachement
10 Avril 199810/04/1998
De: Simon-Michel (Jean-Hugues, Marie, Luc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Jean-Hugues Simon-Michel
Objet:
au cabinet du ministre délégué à l'outre-mer
Conseiller technique
cabinet="Ministre des outre-mer"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
06 Février 199606/02/1996
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission de contrôle du Mobilier national
Remplace:M. Seban (Alain)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
30 Août 199530/08/1995
De: Jean-Hugues Simon-Michel
Objet:
délégués du Conseil constitutionnel chargés de suivre sur place les opérations relatives à l'élection du Président de la République
Groupe:
désignation
11 Mars 199511/03/1995
De: Jean-Hugues Simon-Michel
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
nomination
24 Février 199524/02/1995
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
Objet:
commissaires du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Remplace:M. Schneider (Claude)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
28 Décembre 199428/12/1994
De: Jean-Hugues Simon-Michel
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1993-08-01"
nomination
28 Août 199328/08/1993
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
auditeur de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
commissaires du Gouvernement près la commission spéciale de cassation des pensions adjointe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
commissaire_gouvernement
nomination
30 Janvier 199330/01/1993
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
auditeur au Conseil d'Etat
Objet:
rapporteur au Conseil supérieur de l'aviation marchande
Groupe:
nomination
20 Mai 199220/05/1992
De: Jean-Hugues Simon-Michel
Objet:
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
nomination
19 Mars 199219/03/1992
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
Objet:
Groupe:
date_debut="1992-02-01"
affectation
27 Février 199227/02/1992
De: Simon-Michel (Jean-Hugues)
Objet:
élèves à l'Ecole nationale d'administration et rattachés à la promotion 1990-1992
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
ecole
eleve_ena="1990-1992"
nomination
17 Mars 199017/03/1990
De: Simon-Michel (Jean-Hugues, Marie, Luc)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
MARINE NATIONALE
ASPIRANTS
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de marine de réserve
Groupe:
date_debut="1990-01-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant de marine"
nomination
13 Février 199013/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.