Jean-Jacques Gilland

De: Jean-Jacques GILLAND
vice-président au tribunal de première instance de Nouméa
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Président de chambre
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Président de chambre"
nomination
18 Août 201918/08/2019
De: Jean-Jacques GILLAND
vice-président placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Nouméa
Tribunal de première instance de Nouméa
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Nouméa"
nomination
28 Août 201028/08/2010
De: Jean-Jacques Gilland
vice-président au tribunal de première instance de Mamoudzou
Objet:
Cour d'appel de Paris
Vice-présidents placés auprès du premier président
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
nomination
28 Juin 200628/06/2006
De: GILLAND (Jean-Jacques)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2002 (magistrature)
Inscrits : 1 768
inscription
19 Juillet 200219/07/2002
De: Jean-Jacques Gilland
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Mamoudzou
Vice-président
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Mamoudzou"
nomination
02 Juillet 200202/07/2002
De: Jean-Jacques Gilland
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
pour exercer au tribunal aux armées de Paris
Assesseurs titulaires
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2002-12-31"
magistrat="Assesseur"
tribunal="aux armées de Paris"
désignation
11 Janvier 200211/01/2002
De: Gilland (Jean-Jacques)
juge (Paris)
Objet:
Tableau d'avancement 2001 (magistrature)
Inscrits : 1 343
inscription
13 Juillet 200113/07/2001
De: Jean-Jacques Gilland
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
28 Juillet 200028/07/2000
De: Jean-Jacques Gilland
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Douai (poste créé)
Objet:
Cour d'appel de Paris
Président de chambre
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
24 Novembre 199424/11/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.