Jean-Jacques Lasserre

De: Jean-Jacques LASSERRE
représentante de l'Association des départements de France (ADF)
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements
Groupe:
nomination
22 Novembre 201922/11/2019
De: Lasserre (Jean-Jacques)
président du conseil départemental des Pyrénées-Atlantiques, ancien sénateur ; 57 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="57"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
nomination
14 Juillet 201914/07/2019
De: Jean-Jacques LASSERRE
représentant de l'Assemblée des départements de France
Objet:
membres du comité de concertation « France très haut débit »
représentant des collectivités territoriales et de leurs groupements
Remplace:M. Bruno SIDO
Groupe:
nomination
03 Février 201803/02/2018
De: Jean-Jacques Lasserre
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
7 février 2017
par le Sénat dans sa séance du
8 février 2017
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre l'accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
Sénateurs
Suppléants. -
Groupe:
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
composition
09 Février 201709/02/2017
De: Jean-Jacques Lasserre
rapporteur sur la proposition de loi n° 585 (2015-2106) visant à mettre en place des outils de gestion des risques en agriculture
Objet:
de rapporteurs
Commission des affaires économiques
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Sénat)"
nomination
19 Mai 201619/05/2016
De: Jean-Jacques LASSERRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
Sénateurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
10 Mai 201410/05/2014
De: Jean-Jacques LASSERRE
Objet:
membres du conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres
3o Représentant du ministre chargé du budget
Suppléant
Remplace:M. Joseph KERGUERIS
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
25 Avril 201225/04/2012
De: Jean-Jacques Lasserre
sénateur des Pyrénées-Atlantiques
Objet:
membres du Conseil national du tourisme
à partir de l'entrée en vigueur du présent arrêté
1° Au titre des représentants du Parlement, et du Conseil économique, social et environnemental
Cinq sénateurs désignés par le président du Sénat
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 201201/04/2012
De: Jean-Jacques LASSERRE
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires : de
Groupe:
nomination
03 Avril 200903/04/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.