Jean-Jacques Weber

De: Weber (Jean-Jacques)
député
Objet:
membres de la Commission nationale consultative des gens du voyage
au titre du 2o de l'article 2 du décret du
27 août 1999
susvisé
Groupe:
nomination
28 Décembre 199928/12/1999
De: Weber (Jean-Jacques)
désignés par le président de l'Assemblée nationale
Objet:
au conseil de surveillance institué auprès de la Caisse nationale d'assurance vieillesse des travailleurs salariés
Groupe:
nomination
08 Novembre 199708/11/1997
De: Weber (Jean-Jacques)
Objet:
membres du Comité national de la coordination gérontologique
Au titre du 1o de l'article 1er du décret no 97-427 du
28 avril 1997
Sur désignation de l'Assemblée des présidents des conseils généraux de France
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
05 Septembre 199705/09/1997
De: Weber (Jean-Jacques)
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du comité de gestion du Fonds de péréquation des transports aériens
Au titre de représentant des départements
Groupe:
nomination
26 Janvier 199626/01/1996
De: Jean-Jacques Weber
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b)
Sur proposition de l'assemblée des présidents des conseils généraux
au titre des représentants des conseils généraux
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
21 Avril 199521/04/1995
De: Weber (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
les personnes ci-après désignées
Au titre du premier collège
1
élus
Conseils généraux
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
15 Mars 199515/03/1995
De: Weber (Jean-Jacques)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande
au titre du premier collège
représentants des conseils généraux
Remplace:M. Puech (Jean)
Groupe:
nomination
13 Juillet 199413/07/1994
De: Weber (Jean-Jacques)
Objet:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines)
pour les périodes et dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
Université Paris-XIII
de nationalité française (6 mois)
Groupe:
professeur="De nationalité française"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
09 Octobre 199209/10/1992
De: Weber (Jean-Jacques)
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
membres du conseil d'administration de l'aéroport de Bâle-Mulhouse
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
duree="six ans"
conseil_administration
nomination
17 Juin 199217/06/1992
De: Weber (Jean-Jacques)
président du conseil général du Haut-Rhin
Objet:
conformément aux résultats proclamés par la commission de recensement général des votes et mentionnés au procès-verbal du
16 janvier 1990
Collège de 3e catégorie (régions et départements)
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
élection
02 Février 199002/02/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.