Jean-Louis Bancel

De: Jean-Louis Bancel
membre d'ESS France
Objet:
le cas échéant, renouvelés
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
5° Au titre du collège des représentants des acteurs de l'économie sociale et inclusive
Groupe:
date_debut="2021-07-01"
nomination
04 Juillet 202104/07/2021
De: Jean-Louis BANCEL
au titre de Coop FR, en renouvellement du précédent mandat
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants des différentes activités coopératives
sur proposition de l'association regroupant les principales organisations coopératives
Groupe:
nomination
26 Février 202126/02/2021
De: Jean-Louis BANCEL
président de Coop FR, en renouvellement du précédent mandat
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire (ESS)
2. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les entreprises sociales, ainsi que de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire et sur proposition
a) De Coop FR
Groupe:
nomination
06 Mars 201906/03/2019
De: Jean-Louis Bancel
président du Groupe Crédit coopératif
Objet:
le cas échéant, renouvelés
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
5° Au titre du collège de représentants des acteurs économiques intervenant dans le champ du développement et de la solidarité internationale
Groupe:
date_debut="2017-05-30"
nomination
23 Juin 201723/06/2017
De: Jean-Louis Bancel
président du groupe Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des acteurs économiques intervenant dans le champ du développement et de la solidarité internationale
Remplace:M. Jean-Luc Perron
Groupe:
nomination
24 Mars 201724/03/2017
De: Jean Louis BANCEL
président de COOP FR
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'économie sociale et solidaire
3. Au titre des personnalités représentant les associations, les coopératives, les mutuelles, les fondations, les entreprises sociales, ainsi que de la Chambre française de l'économie sociale et solidaire et sur proposition
a) De COOP FR
Groupe:
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Jean-Louis BANCEL
président de Coop FR
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. - Au titre des représentants des différentes activités coopératives
sur proposition de l'association regroupant les principales organisations coopératives
Groupe:
nomination
04 Octobre 201504/10/2015
De: Jean-Louis Bancel
administrateur civil hors classe, en disponibilité pour convenances personnelles, rattaché pour sa gestion aux ministères économiques et financiers
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
radié des cadres
date_debut="2015-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
03 Mai 201503/05/2015
De: Jean-Louis Bancel
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
03 Janvier 201403/01/2014
De: Jean-Louis Bancel
Objet:
membres du comité national d'orientation de la société anonyme BPI-Groupe
personnalités choisies
en raison de leurs compétences
Groupe:
nomination
18 Avril 201318/04/2013
De: Bancel (Jean-Louis, Yves)
président d'une banque coopérative ; 32 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Economie sociale et solidaire et consommation
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="32"
grade="Chevalier"
nomination
01 Janvier 201301/01/2013
De: Bancel (Jean-Louis)
président du groupe Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De: Jean-Louis Bancel
Objet:
membres du collège de l'Autorité des normes comptables
En raison de leur compétence
économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
17 Décembre 201017/12/2010
De: Bancel (Jean-Louis)
vice-président délégué du groupe Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:
nomination
14 Novembre 200814/11/2008
De: Jean-Louis Bancel
Objet:
membres du Comité de la réglementation comptable
sur proposition du président du Conseil national de la comptabilité
professionnels membres du CNC
représentant les entreprises
Groupe:
nomination
07 Décembre 200707/12/2007
De: Jean-Louis Bancel
Objet:
membres du collège du Conseil national de la comptabilité
A raison de leur compétence économique et comptable
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
29 Novembre 200729/11/2007
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Ecole des hautes études en santé publique
au titre des personnalités qualifiées
mentionnées au 1° de l'article 11 du décret du
7 décembre 2006
susvisé
Groupe:
ecole
personnalite_qualifiee
nomination
13 Mai 200713/05/2007
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
24 Août 200124/08/2001
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
4. Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles
représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 199914/12/1999
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres du Conseil national de la comptabilité
personnes compétentes en matière de comptabilité et représentant le monde économique
représentant des entreprises régies par le code de la mutualité
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
18 Novembre 199918/11/1999
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membre du Conseil national de la comptabilité
représentant des entreprises régies par le code de la mutualité
Remplace:M. Gautier (Yvon)
Groupe:
nomination
11 Décembre 199811/12/1998
De: Bancel (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès de la Fédération nationale de la mutualité française
directeur général
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1997-12-01"
détachement
18 Août 199818/08/1998
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
vice-président du Conseil supérieur des prestations sociales agricoles
Membres de la section de l'assurance maladie, maternité, invalidité et de l'assurance vieillesse des membres non salariés des professions agricoles
représentant de la Fédération nationale de la mutualité française
Titulaire
Remplace:M. Calmette (Philippe)
Groupe:
nomination
07 Juin 199807/06/1998
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission consultative de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Bancel (Jean-Louis)
secrétaire général du Groupement des entreprises mutuelles d'assurances
Objet:
membres du Conseil national des assurances
à compter de la date du présent arrêté
Au titre des représentants des professions de l'assurance
représentants des entreprises d'assurances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
22 Novembre 199622/11/1996
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres du Comité consultatif de l'économie sociale
représentants des activités coopératives, mutualistes et associatives
Groupe:
nomination
26 Janvier 199526/01/1995
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membres de la commission de la réglementation
représentants des entreprises d'assurance
Groupe:
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Bancel (Jean-Louis)
secrétaire général du groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres du Conseil national des assurances
Au titre des représentants des professions de l'assurance
Groupe:
date_debut="1993-09-25"
duree="trois ans"
nomination
24 Septembre 199324/09/1993
De: Bancel (Jean-Louis)
secrétaire général du groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membre du Conseil national des assurances
au titre des représentants des professions de l'assurance
Remplace:M. Jeantet (Thierry)
Groupe:
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
membre de la Commission de la réglementation
représentant des entreprises d'assurance
Remplace:M. Jeantet (Thierry)
Groupe:
nomination
03 Février 199303/02/1993
De: Jean-Louis Bancel
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor du ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
au titre des représentants de l'Etat
Comme suppléants des membres du conseil de surveillance
Remplace:M. Dov Zerah
Groupe:
suppleant
nomination
04 Octobre 199104/10/1991
De: Jean-Louis Bancel
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Directeur du cabinet
administrateur civil hors classe
Remplace:M. Alexandre Carnelutti
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
12 Mai 199012/05/1990
De: Bancel (Jean-Louis)
ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1989
Groupe:
inscription
16 Mars 199016/03/1990
De: Bancel (Jean-Louis)
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 1989
Liste des administrateurs civils de 1re classe jugés aptes par les ministres, après consultation des commissions administratives paritaires ministérielles, à bénéficier d'une promotion
au grade d'administrateur civil hors classe en vue de l'établissement du tableau d'avancement
au titre de l'année 1989
Ministère de l'économie, des finances et du budget
Groupe:
inscription
19 Janvier 199019/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.