Jean-Louis Bernard

Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
11 Janvier 202211/01/2022
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
28 Octobre 202128/10/2021
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
22 Juillet 202122/07/2021
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
03 Juin 202103/06/2021
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
07 Mars 202107/03/2021
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
23 Décembre 202023/12/2020
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de la relance, de la transformation et de la fonction publiques"
délégation de signature
01 Octobre 202001/10/2020
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
27 Mai 202027/05/2020
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques, chef du bureau synthèse budgétaire, économie et engagements financiers
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
20 Février 202020/02/2020
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
03 Décembre 201903/12/2019
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom des ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances, de l'industrie, de l'action et des comptes publics et de la fonction publique"
délégation de signature
06 Septembre 201906/09/2019
De: Jean-Louis BERNARD
administrateur des finances publiques adjoint, 6e échelon, affecté dans les services centraux de la direction générale des finances publiques
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 3e échelon de ce grade, et affecté à l'administration centrale des ministères économique et financier
Groupe:
promotion
24 Mai 201924/05/2019
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
18 Mai 201918/05/2019
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
03 Mars 201903/03/2019
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
03 Octobre 201803/10/2018
De: Jean-Louis Bernard
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
24 Mai 201824/05/2018
De: Jean-Louis Bernard
Objet:
au nom du ministre chargé du budget
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
29 Septembre 201729/09/2017
De: Jean-Louis Bernard
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
05 Mars 201705/03/2017
De: Bernard (Jean-Louis, Lucien)
trésorier national d'une union d'anciens combattants ; 58 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="58"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
15 Novembre 201615/11/2016
De: Jean-Louis Bernard
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
29 Septembre 201629/09/2016
De: Jean-Louis Bernard
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
délégation de signature
06 Février 201606/02/2016
De: Jean-Louis Bernard
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Jean-Louis Bernard
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics"
délégation de signature
05 Avril 201505/04/2015
De: BERNARD (Jean-Louis)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
16 Décembre 201416/12/2014
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
après tirage au sort
membres du jury des épreuves de vérification des connaissances
prévues aux articles L. 4111-1 et L. 4221-12 du code de la santé publique, session 2012, dans les conditions suivantes
membres suppléants
Profession médecin
Spécialité : pédiatrie
Groupe:
suppleant
nomination
15 Décembre 201215/12/2012
De: Bernard (Jean-Louis)
président du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
Objet:
après tirage au sort
membres du jury du concours de l'internat de médecine à titre étranger
dans les conditions suivantes
membres titulaires
Discipline : pédiatrie
Groupe:
nomination
15 Septembre 201215/09/2012
De: BERNARD (Jean-Louis)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
Comité n° 4 (Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
20 Mars 201220/03/2012
De: BERNARD (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission d'autorisation de mise sur le marché, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BERNARD (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
15 Février 201115/02/2011
De: BERNARD (Jean-Louis)
Docteur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité n° 4 (comité Sud-Méditerranée)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
06 Janvier 200906/01/2009
De: BERNARD (Jean-Louis)
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
1. Les membres du département d'audit de la direction générale des finances publiques
Groupe:
habilitation
18 Décembre 200818/12/2008
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
experts auprès de la commission
mentionnée à l'article R. 5121-50 susvisé, à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
nomination
15 Décembre 200815/12/2008
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
membres du comité d'orientation pédiatrique les personnalités
Groupe:
nomination
24 Juin 200824/06/2008
De: Bernard (Jean-Louis)
inspecteur principal du Trésor public
Objet:
en application des articles L. 451-1 et R. 451-2 du code de la construction et de l'habitation, à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place
4. Les inspecteurs principaux du Trésor public
habilitation
14 Novembre 200714/11/2007
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux, du Trésor public
habilitation
20 Juillet 200620/07/2006
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
habilitation
11 Août 200511/08/2005
De: Bernard (Jean-Louis)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements d'organes et de cellules hématopoïétiques issues de la moelle osseuse n° 4 (Sud)
membres siégeant en formation chargée de se prononcer sur les prélèvements sur personne mineure
Groupe:
nomination
27 Mai 200527/05/2005
De: Bernard (Jean-Louis, Fernand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Bernard et Jean Dimant, notaires associés
notaire
notaire_residence="Drancy (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
02 Février 200502/02/2005
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
habilitation
29 Juillet 200429/07/2004
De: Bernard (Jean-Louis, Dominique)
directeur de la politique de la ville ; 34 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="34"
annees_activite_professionelle="34"
nomme_par="Ministère de l'emploi, du travail, et de la cohésion sociale"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 200415/05/2004
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
à effectuer, à titre permanent, des contrôles sur place les inspecteurs principaux du Trésor public
habilitation
10 Août 200310/08/2003
De: Jean-Louis Bernard
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts n° 4
Groupe:
date_debut="2002-06-04"
nomination
02 Juin 200202/06/2002
De: Jean-Louis Bernard
chef de projet du contrat de ville du Val-d'Orge
Objet:
membres du Comité national d'évaluation de la politique de la ville
Groupe:
nomination
06 Février 200206/02/2002
De: Bernard (Jean-Louis, Yves, Marie)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
13 Juillet 200113/07/2001
De: Bernard (Jean-Louis, Yves, Marie)
train
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Bernard (Jean-Louis)
Professeur
pédiatre, titulaire
Objet:
membres des comités d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse sur une personne vivante mineure
Au comité d'experts no 4
Groupe:
date_debut="1999-06-04"
nomination
30 Mai 199930/05/1999
De: Bernard (Jean-Louis)
Professeur
pédiatre, suppléant
Objet:
membres du comité d'experts chargés d'autoriser les prélèvements de moelle osseuse
Groupe:
nomination
18 Juin 199618/06/1996
De: Bernard (Jean-Louis, Yves, Marie)
lieutenant-colonel, train; 22 ans de services. Cité
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
Cité
ARMEE DE TERRE
Groupe:
legion_honneur
annees_service="22"
grade="Chevalier"
citation
armee_grade="Chevalier"
nomination
02 Juillet 199502/07/1995
De: Bernard (Jean-Louis)
administrateur d'un groupement en faveur des rapatriés; 68 ans d'activités professionnelles, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Relations avec le Sénat
rapatriés -
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="68"
annees_activite_professionelle="68"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 199415/05/1994
De: Bernard (Jean-Louis)
professeur des universités - praticien hospitalier: service de pédiatrie et oncologie pédiatrique (hôpital d'enfants de La Timone)
Objet:
chef de service
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
Groupe:
date_debut="1994-09-01"
duree="cinq ans"
nomination
06 Mai 199406/05/1994
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'Etat de psychologie scolaire aux sessions de juin et de septembre 1993
VI. - Centre Paris-V
Groupe:
diplome
29 Avril 199429/04/1994
De: Bernard (Jean-Louis, Yves, Marie)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
date_debut="1994-07-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
02 Avril 199402/04/1994
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1991
Groupe:
diplome
01 Février 199401/02/1994
De: Bernard (Jean-Louis)
chirurgien des hôpitaux, chirurgie générale et digestive : centre hospitalier universitaire de Nice, hôpital Pasteur, service Chirurgie thoracique et générale
Objet:
praticiens hospitaliers dans les établissements suivants
nomination
20 Juillet 199320/07/1993
De: Bernard (Jean-Louis)
Objet:
complémentaire
au titre de l'année 1991 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
promotion
12 Avril 199112/04/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.